n ce 11 Décembre 1455, nous, Eliox, Procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Messire Joliecoeur pour esclavagisme.


Cette personne est accusée d'avoir embauché, le 28 novembre 1455, à un salaire de 12 écus au lieu de 17 écus minimum dans la ville de Le Puy. Il contrevient en cela au décret municipal fixant à 17 écus le salaire minimum en cette ville.

Les éléments à charges sont consultables ici :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/semaine-41-annee-1455-t5653.htm

Messire Jolicoeur dans un courrier aux forces de polices déclare avoir prix contact avec son employé pour e dédommagé mais que ce dernier n’aurait pas donné suite à ce courrier, Dont voici la preuve :
http://img513.imageshack.us/my.php?image=21261476il1.png

Nous lui demandons de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Attendant avec impatience le prévenu et ne le voyant pas arrivé Eliox se leva*

Je n'ai rien à ajouté.

Nous demandons une amend de 20 écus pour faire comprendre a l'esclavagiste que de telles pratiques n'ont pas lieu en Languedoc

Joliecoeur arriva en fin au tribunal.
-Mes respects à la cour
Je m'excuse de ce retard mais la route est longue pour venir jusqu'ici.
De plus je m'etonne de cette convocation.En effet je pensais cette affaire oubliée, n'ayant jamais eu de nouvelle de la part de la maréchaussée.
En effet il s'avere que j'ai contacté ma victime,
[url]http://img178.imageshack.us/img178/4518/tithomcourrrierbu6.png[/url]
et que celle -ci ne sait pas manifester tout de suite, mais apres avoir reçu finalement sa missive, je me suis empressé de la transmettre au brigadier qui m'avait ecrit.
[url]http://img156.imageshack.us/img156/4505/tithomreponsedx3.png[/url]
Messir Thitom me fait donc là part de son renoncement à mon dedommagement.
Alors pourquoi un procès ?
A cause du manquement d'un brigadier qui n'a pas transmis les preuves recues, ou bien parceque ma victime n'a pas répondu immediatement à mon courrier.
Certe mon courrier est arrivé pas immédiatement mais parceque ma victime ne m'a pas répondu immediatement non plus.
De plus ce n'est pas faute d'avoir demander des nouvelles au brigadier, mais toujours rester sans réponse.
[url]http://img511.imageshack.us/img511/5660/joliecoeurcourrierbrigaoc6.png[/url]
Et enfin j'ai meme demandé à ma victime voyant que j'etais mis en accusaton, de venir temoigner, mais ce messir etant en voyage, il n'a pu venir temoigner directement.
[url]http://img90.imageshack.us/img90/7992/tithomtemoinby0.png[/url]
La maréchaussée n'est tel pas censé privilegier le dialogue, à la repression pure et dure.
Alors voilà je ne comprends pas pourquoi cette mise en accusation.Mais j'ai confiance en la justice du Languedoc et je m'en remets entierement à elle afin qu'elle prenne la bonne décision concernant cette affaire.
Encore une fois je vous adresse mes respects les plus sinceres.

Sur ces mots Joliecoeur fit une réverence et s'en retourna sur le banc des accusés.

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal du Puy relatif à la grille des salaires minimums. L’accusé a procédé à l’embauche d’un travailleur à un salaire de 12 écus.

Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que l’accusé plaide coupable et s’excuse pour son manquement à la loi. L’informons que ce tribunal ne juge pas ici du préjudice subit par la victime mais du non respect des lois en vigueurs. Notons cependant que l’accusé semblait disposer à rembourser sa victime.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d'Esclavagisme qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 1 écu.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 21 decembre de l'an 1455. »