Procès ayant opposé Dalmont au Comté du Languedoc
Dalmont était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Eliox
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 21/12/1455
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Aujourd'hui, 13 Novembre1455, le comté du Languedoc met en procès Dalmont , pour trouble à l'ordre public.
Cette personne est accusée de s'être rendue coupable d'un acte de brigandage sur la personne de Messire Enver, se rendant responsable de la violation de l'article suivant du coutumier Languedocien :
"Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende."
Voici les éléments à charge :
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Nous lui demandons de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc.
Eliox, Procureur du Languedoc.
*Dalmont se présenta à la barre et jura de ne dire que la simple vérité qu'ordonne le Saint Père*
Votre Honneur, Messire le Procureur, je vous présente mes hommages. J'assurerai ma propre défense dans l'esprit de ne point retarder les procédures par des discutions avec un tier avocat.
J'ai reçu en la journée d'hier, tard dans la nuit un courrier de convocation en ces murs pour une accusation de brigandage en mon encontre. Je fus fortement surpris de ceci. Et je ne comprenais peu de chose à ce que l'on pouvait me repprocher. Mais j'ai eu l'honneur d'écouter l'acte d'accusation présenté par Messire le Procureur.
Je pense que Messire le Procureur doit avoir beaucoup d'affaires à traîter ce qui lui a occasionné une erreur quand à la date du début de mon procés. Nous n'étions point le 13 Novembre mais le 22 Novembre. Mais cette erreur n'a aucune réelle importance.
J'en viens aux preuves, ou plutôt à la preuve, qui me valent d'être devant vous en ce jour.
Je veux signaler quand cette date, je me déplaceais. Suite à une erreur de route, je me retrouvais à deux noeuds au nord d'Alais. J'étais senssé voyager avec des amies mais l'histoire a fait que des erreurs nous ont éloigné. Je les pensais à Alais mais elles étaient toujours à nîmes et se sont orientées à Uzès. N'étant pas en lance car en ayant l'interdiction, je ne me trouvais qu'à deux noeuds aux nord d'Alais et je décidais de les rejoindre à Uzès. Ayant encore le pouvoir de ma noblesse temporaire, je parcourais 3 noeuds me retrouvant entre Alais et Uzès. Mais, Nemesia, une de mes amies, me signala son déplacement vers Alais et je décidais donc de repartir en arrière. Ainsi je suis revenu à Alais.
Suite à tous ces soucis, j'apprend que je suis mis en accusation sur une plainte fallacieuse. Je n'ai jamais brigandé cet homme. Je l'ai croisé sur les chemins, cela est sûr. Il est notifié dans "ma mémoire et vision". Et je pense qu'il a eu l'idée de s'amuser de moi en me portant en accusation.
Mais si nous observons la preuve fournie, nous voyons qu'elle ne comporte que deux misérables lignes dont nous ne savons point l'origine. De plus, ces deux lignes sont soulignées par un écrit habituellement en entête de nos papiers à tous. Cet entête est la petite enluminure bleue. Ce qui montre indéniablement qu'il y a eu manipulation des papiers... Découpage et raccord...
Pour approuver mes dires, je vous fournis mes propres documents.
*Il s'approcha du bureau du juge et y posa le document*
Document: http://img410.imageshack.us/my.php?image=screendemesvnementsentrsh3.png
La justice fera la part des choses, je pense. Certains essayent de s'amuser aux dépend des autres.
*Il était un peu énervé par le comportement puéril du plaignant*
Ce genre de personne allourdit ignominieusement le travail des cours de justice. Je trouve cela honteux.
*Dalmont salua le juge et le procureur attendant de savir s'ils avaient quelques questions et retourna s'assoir*
En effet toutes mes excuses une erreur de ma part, le procès lancé est bien le 22 Novembre 1455.
Qui croire qui ne pas croire ?
Les dires de Messire Dalmont semble cohérant et le témoignage de Messire Enver sacrément incompréhensible.
Nous demandons à ce que Messire Dalmont soit relaxé en l'absence de plus de preuves pour l'inculper.
Eliox, Procureur du Languedoc.
*Dalmont revint à la barre*
Votre Honneur, je n'ai pas d'autres éléments à apporter. Je me plierai à la volonté de la cour.
*Il retourna à son siège*
j'confirme l'dires d'procureur j'vôs pôs trop c'que j'fôs 'ci v's'avez l'preuves et d'façon vu qu'j'aurais pôs m'n'argent j'continue m'voyage comme c'tais prévu
Enduril avait été appelée afin de présenter un rapport sur les allées et venues de deux personnes, les dénommés Enver, originaire d’Amiens et Dalmont, originaire de Vic au sujet d’un brigandage possible.
Bonjour votre Honneur, je viens témoigner en tant que conétable et membre du conseil militaire du Comté de Languedoc, je voulais vous faire-part de plusieurs points de détails que vous pourrez trouver pour le moins édifiant sur les dires de ces personnes et dont je ne peux vous fournir copie puisque ces documents sont partie intégrante du système de défense du comté. Toutefois, il ne me semble pas que mon témoignage puisse être remis en question, ma probité étant démontrée et quiconque la mettant en doute sera entâché dans son honneur de diffamation.
En premier lieu, je vous ferais part de mon étonnement d’apprendre de la bouche du Sieur Dalmont qu’à la suite d’une erreur, il s’était trouvé séparé de ses compagnons de mais n’avait pas utilisé sa noblesse pour aller directement dans la ville de Mende qu’un noble à cheval peut atteindre en un jour, ni à son retour vers Uzès qui ne pouvait se faire qu’en deux jours choisir de passer une journée et une nuit seul dans la garrigue plutôt que de profiter des tavernes Alaisiennes…
En ce qui concerne les fait, au niveau des registres des Douanes consignant les entrées et sorties des villes du Languedoc, je peux confirmer les déplacements de ces personnes aux dates citées.
Au départ et à l’arrivée dans les villes, nous contrôlons fort soigneusement les sommes d’argent transportées. Seules celle figurant sur des lettres de changes confiées par les villes ou les duchés/comtés ne peuvent être prises en compte. Or, il est avéré que le Sieur Enver est bien parti d’Uzès avec une somme de 14 écus, bien serrés dans une bourse fixement attachée à sa ceinture. A son arrivée à Alais quelques heures plus tard, cet argent avait disparu. Ce qui n’est pas le cas de Sieur Dalmont dont les fonds transportés lorsque nous l’avons contrôlé étaient supérieurs à ceux qu’il avait lors de son départ avant une vadrouille dans nos campagnes.
Mais ce qui vous intéressera le plus, c’est que Sieur Dalmont ne sait peut être pas qu’il n’existe qu’un seul chemin possible pour aller de la route de Mende à Uzès et qu’elle passe obligatoirement par Alais. Chaque jour, des soldats de notre Ost sont payés pour y monter la garde et contrôler les noms de chaque personne croisée. Celles qui entrent, celles qui sortent et surtout, celles qui passent…
Or, je suis allée consulter les registres de la caserne de Alais et si le Sieur Dalmont a bien été vu quittant la ville, puis quelques jours plus tard y entrant, jamais il n’a été question de le voir passer. Le soldat de Garde ces jours là est aussi brigadier de la Maréchaussée d’Alais et son travail parfait ne saurait être remis en question…
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoins de l'accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation des textes 4.5.5 du coutumier du Languedoc relatif au vol avec violence aggravées.
Nous, Jutge du Lengadòc, rendons notre décision suite à l’examen des pièces des douanes apportée au dossier. L’accusé a effectué dans l’intervalle de temps du voyage de la victime, un trajet sans aucune logique honnête.
En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable de vol avec violence aggravées sur la personne de sieur Enver. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de cent écus et à la mise aux fers pour une durée d’une journée, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 21 decembre de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 1 jour de prison ferme