Nous, docfusion, procureur du comté du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Clooney1 pour vente irrégulère.

En effet il a vendu une stère de bois 7 écus au alors que le prix maximal est de 5.10 écus.

http://img338.imageshack.us/img338/1484/bois7kj9.jpg
"10-05-2007 17:50 : Vous avez acheté à Clooney1 1 stère de bois pour 7,00 écus."

Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du Languedoc pour l'aider à se défendre.

Messeigneurs, pardonnez mon ignorance mais je suis nouvellement arrivé au village et je ne connaissais pas les lois ni le montant maximal où l'on pouvait prendre les stères de bois.

Dès que l'on m'a dit mon erreur, j'ai voulu les enlever de la vente mais la belle Lenaelle les avait déjà acheté et je m'en suis beaucoup voulu.

Si elle le veut, je veux bien lui rembourser ses 7 écus tout en gardant pour elle le bois.

D'ailleurs, lors de ma 2ème vente j'ai vendu le bois 5 écus car j'ai bien compris mon erreur et retenu la leçon.

C'est pour cela que je vous demande, par clémence, de me relaxer ou de me déclarer non coupable et vous promets que vous ne me verrez plus jamais dans ce tribunal en tant qu'accusé.

Très bien. Dans ce cas l'accusation requiert une relaxe à l'encontre de l'accusé.
Nous contacterons Lenaelle pour vérifier tout ça par la suite.

Merci à Lenaelle pour son témoignage et à l'accusation pour sa plaidoirie.

Bonjour Messires

Je vous prie de bien vouloir excuser mon retard complétement indépendant de ma volonté et c'est peu dire.

Je suis devant vous pour avoir malheureusement dû porter plainte contre Messire Clooney1 pour escroquerie. Messire Clooney1 a mis en vente un stère de bois à 7 écus alors que le prix maximum de vente est de 5.10 écus.
J'ai entendu sa défense et après que nous nous soyons mieux expliqués, Messire Clooney1 et moi même, Messire Clooney1 a de suite racheté le stère de bois que nos services de Police avait remis en vente sur le marché pour qu'il puisse le racheter et le revendre à un prix légal par la suite.

Pour preuve :

Expéditeur : Clooney1
Date d'envoi : 2007-05-17 13:11:39
J'y vais de ce pas.
Merci beaucoup.
****
17-05-2007 13:20 : Vous avez vendu à Clooney1 1 stère de bois pour 7,00 écus.
***
Le stère de bois a bien été racheté, que la cour en tienne compte. Merci

Je suis donc d'accord avec l'accusation qui demande la relaxe de Messire Clooney1

Lenaelle salue la cour et se retire

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition de la déposition du témoin à la défense, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu mais. Mais nous affirmons qu’il n' y a pas eu délibérément violation du décret municipal de la vile du Puy relatif à la vente de bois en dessous de 5,10 écus.

L’accusé plaide coupable et affiche sa volonté de coopérer avec la justice. Au moment où le procès a été ouvert, la procédure de justice de proximité n’avait pas abouti. Le témoignage de dame Lenaelle, lieutenant de la Maréchaussée en charge de l’affaire, apporte la preuve suffisante que ce procès n’a plus lieu d’être.

En conséquence de quoi, nous, Juge de Languedoc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré non coupable des faits qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous prononçons la relaxe de l'accusé.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusation, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice du Comté a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 26 mai de l'an 1455. »