Procès ayant opposé Glawach au Comté du Languedoc
Glawach était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 21/12/1455
Lieu concerné par l'affaire : Illisible
Nous, docfusion, procureur du languedoc intentons un procès à l'encontre du Barron Glawach pour exercice non déclaré de la fonction de marchand ambulant.
En effet notre accusé se balade de ville en ville et y pratique le commerce de divers produits.
Ici commerce de stère de bois dans un verger (Nîmes) :
http://i15.servimg.com/u/f15/10/06/66/58/gla_bo10.jpg
http://i15.servimg.com/u/f15/10/06/66/58/gla_bo11.jpg
Sa trésorerie a par augmenté de façon fort peu normale puisque bien trop rapidement pour n'etre due qu'aux gains de son activité professionelles :
Gla 16 mai 10h44 => 853 écus
Gla 16 mai 22h22 => 911 écus
Gla 17 mai 10h29 => 1035 écus
Gla 17 mai 19h00 => 1152 écus
Gla 18 mai 11h29 => 1295 écus
Gla 18 mai 15h44 => 1560 écus
J'ai bien entendu les preuves de ces faits de tresorerie au cas ou l'accusé le contesterait.
L'accusation informe la cour que l'accusé a prouvé qu'il pouvait s'investir pour le comté par le passé. Mais le passé nous a aussi prouvé qu'il avait la facheuse tendance à tricher sur les ventes de produit de la même façon que ce dont il est question aujourd'hui.
Bien entendu messire Glawach est parfaitement au courant de nos lois.
L'accusation serait ravis d'entendre ici quelques unes de ses explications concernant tout ceci.
Nous informons par ailleurs le Barron que le barreau du Languedoc ets tout disposé à l'assister dans sa défense.
*Glawach s'avança à la barre, d'un pas rapide comme s'il voulait en finir au plus vite avec cette plainte déposée lâchement contre sa personne.*
Messire le Procureur, Madame le Juge,
Quelle surprise de voir un courtier m'apporter une missive du tribunal du Languedoc alors que je me trouve à Montpellier.
L'ouvrant, j'ai découvert qu'on m'accusait d'avoir vendu 5 stères de bois à Messire Julios alors que je me situais à Nîmes ! J'aurais bien aimé en être informé et averti de ce pourquoi je suis ici avant même de m'y retrouver ! Cela m'aurait permis de comprendre le pourquoi du comment et de me préparer une défense à défaut de me trouver un avocat pour me représenter !
Je pense que je vous dois une petite explication pour qu'il n'y ait pas de confusion et qu'on ne m'accable pas d'un procès qui ne devrait pas être.
Pour commencer, je suis arrivé à Nîmes il y a à peine une semaine et en suis reparti aussi vite, cette ville n'était qu'une étape vers notre demeure à Herra et moi-même. Personne ne nous a accueilli, personne pour nous souhaiter la bienvenue ni même nous dire quels décrets sont en vigueur à ce jour dans cette si charmante ville... et pourtant... Oui, Messire le Procureur, j'ai bien écrit au Maire, Capitaine_Révolte (qui ne semblait pas très présent selon sa lettre d'au revoir), afin de l'avertir de notre passage comme je l'ai fait à chacune de nos haltes. Pas de réponse !
Je rappelle à la cour, au cas où le Capitaine_Révolte ne l'ai pas transmis, qu'il m'avait racheté un énorme stock de bois à mon dernier passage et m'avait autorisé à vendre cette même matière première qui manquait cruellement à Nîmes.
Vous m'accusez ici d'avoir vendu 5 misérables stères de bois sur le marché ? Et bien oui, comme le décret, que j'ai entre aperçu à la Mairie, le stipule, il me semble. En quoi aurais-je nui au marché de la ville puisqu' aucun stère n'était en vente à notre arrivée (comme la fois précédente)... 5 stères... Et bien sachez que les 41 stères vendus au même prix sur le marché n'étaient nullement à moi et je n'en prendrai aucunement la responsabilité.
Vous allez me dire pourquoi alors Messire Glawach a vu sa bourse gonfler alors qu'il se trouvait à Nîmes ?
Je vous fais une réponse claire et précise, je m'arrange toujours avec Herra pour lui garder ces marchandises lorsque nous voyageons et cela dans le seul but d'avoir un repas chacun en cas de vol... Herra m'a simplement rendu l'argent contre les marchandises en ma possession. Mais cela ne regarde pas la Cour il me semble, c'est ce qu'on appelle une violation de la vie privée !!!
Ah oui, j'oubliais... Je possède une taverne à Béziers, qui se nomme la "Rose d'Herra", et qui me rapporte pas mal d'écus. En effet, j'encaisse pas moins de 100 à 200 écus par jour grâce à elle :
http://img234.imageshack.us/img234/1363/tavernehz2.png
Voyez par vous même, Herra et moi ne nous échangeons pas tellement de marchandises. Mes cours donnés à l'Université et ma taverne me rapportent pas mal, je l'admets... mais ce sont mes seules ressources !
A présent, je vois être accusé d'Escroquerie par la cour de Justice du Languedoc... Mais en quoi puis-je être accusé par cette Cour alors que les faits reprochés sont sensés provenir de la ville de Nîmes ? N'est-ce pas au Maire de cette ville de déposer une plainte auprès du tribunal languedocien. Et pourquoi m'accuse-t-on d'escroquerie alors que le chapitre IV du Grand Coutumier Languedocien, intitulé "Des contraventions", Article XVI, Escroquerie, annonce très clairement que "Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise" ?
Messire le Procureur, je vous remercie de bien vouloir m'éclairer en ce qui concerne cet acte d'accusation qui pour moi ressemble plus à une mascarade montée de toute pièce dans je ne sais quel but qu'à un procès honorable.
Messire le Procureur, Madame le Juge, je vous remercie de m'avoir écouté !
*Glawach reprit alors sa place sur le banc des "accusés" afin d'écouter le réquisitoire de l'accusation.*
Nous avions donc fait appel à Julios pour éclaircir la cour quant aux faits dénoncés ici.
La thèse des échanges, de la taverne et de l'université ne suffit pas à nous convaincre totalement pour laver l'accusé de tous soupsons.
En temps que procureur du Languedoc j'ai déjà eu à ouvrir un procès similaire contre vous messire Glawach lors de mes premiers mandats de procureur. Lors de ce procès, vos excuses, d'ailleurs fortement semblables à celles que vous nous présentez aujourd'hui avaient su me convaincre.
Mais vous retrouver ici, encore une fois, pour de même faits me fait penser que j'ai du à ce moment me tromper.
D'autant que le témoignage de Julios permet d'éclaircir notre vision des éléments.
L'accusation pense que l'accusé tente de noyer le poisson est qu'il s'est bien rendu coupable de l'exercice illégal de la fonction de marchand ambulant.
L'accusation requiert une amende de 100 écus à l'encontre de l'accusé pour cette infraction du Livre Economique du coutumier Languedocien.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bonjour Madame le Juge, Monsieur le Procureur,
Je vois que vous venez de mettre mon époux en procès, notamment du fait de son augmentation de trésorerie. J’aimerais tout d’abord souligner mon très grand étonnement de constater que les voyageurs puissent être surveillés de cette façon.
Je suis à l’origine de cette augmentation de trésorerie. En effet, j’ai confié à mon époux, qui a plus de force que moi, un certains nombre de marchandises pour éviter de me les faire voler durant notre voyage.
Je lui rachète au fur et à mesure ces marchandises. Donc, il est tout à fait normal que sa trésorerie augmente.
Je ne vois rien d’illégal la dedans, ceci est juste un arrangement entre nous.
Herra remercia le Juge et le Procureur.
*Un garde était venu chercher Julios à la caserne pour lui présenter une convocation au tribunal du comté. Une fois sur place, il lui fallu un moment pour se remémorer les détails de cette affaire puis, après avoir salué les magistrats, il prit la parole.*
Bien,
puisqu'il faut passer par là, je vais éclairer quelques points.
Pour commencer, toute cette surveillance, que messire Glawach considère comme un atteinte à sa vie privée, n'a démarré qu'au moment ou je lui ai acheté ce bois. Cela peut sembler exagéré mais pourtant fort à propos pour une personne qui a déjà posé problème à Nîmes lors de son précédent passage. En effet, le maire l'avait à l'époque autorisé à vendre son bois mais il en a profité pour vendre tout un tas d'autre marchandises, ce que le conseil municipal avait fort peu apprécié - Ce que n'importe quel membre de ce conseil pourra vous confirmer. Il fut d'ailleurs décidé d'envoyer un simple courrier à messire Glawach afin de lui éviter les inconvénients d'un procès.
Voilà donc la raison de cette surveillance, nous ne tenions pas à ce qu'il recommence durant la semaine complète qu'il a passé à Nîmes - une bien longue durée tout de même pour une "simple étape" -
La forte hausse des biens en possession de messire Glawach nous a fait penser à quelques ventes non autorisées - ce que confirme le bois que j'ai acheté - et nous avons donc continué de surveiller.
Celui ci se défend en parlant de sa taverne et d'échanges avec sa femme. Je ne prétends pas être omniscient et je n'avais point connaissance de ces choses mais, après réfléxion, je vais vous exposer les raisons qui m'ont permis de penser que l'accusé ne dit pas toute la vérité. Je laisse le soin au juge de décider par elle même si elle les trouve pertinente ou non.
Commençons par la taverne. Certaines fortes hausses de votre trésoreries interviennent en dehors de l'horaire où vous recevez habituellement vos bénéfices. Ainsi donc cette taverne n'explique pas tout.
De plus, les autres hausses sont trop importantes pour venir de l'université seule.
Considérons à présent les échanges qu'il aurait eu avec sa femme ici présente. Celle ci est arrivée à Nîmes avec 325 écus, c'est donc déjà assez peu d'autant plus que je n'en vois pas la finalité de ceci car, d'un point de vue logique, cela ne tient pas.
Je m'explique: en cas de vol, vous seriez soit tout deux détroussés soit tout deux vainqueurs sur le saligaud. Et à partir du moment où groupe il y a, il n'existe plus de différences entre les membres du groupe et qui possède quoi.
Mais soit, nous n'avons pas à nous mêler de votre vie privée, je l'admets et je laisserais volontiers ceci de côté.
Néanmoins, après avoir passé plus d'un an à m'occuper en partie de l'intendance de l'ost, j'estime avoir acquis quelques bases à propos du transfert de marchandises.
La chose la plus importante dans ce genre d'échange privé est d'être présent au moment où il s'effectue afin de traiter personnellement avec la personne, il suffit d'un retard de 5 min pour tout perdre au profit d'un acheteur rapide.
Or une hausse de près de 300 écus a été remarquée sans que messire Glawach n'ait été aperçu sur le marché, ainsi donc on peut logiquement en déduire qu'il s'agissait de ventes normales: c'est à dire ce pour quoi l'accusé est présentement en ce lieu.
Mais tout ceci n'était que la partie... humm... disons "boulot".
La maréchaussée nîmoise étant en manque de personne disponible en ce moment, j'ai du assurer l'intérim.
À présent, j'aimerai ajouter quelques mots plus personnels en ce qui concerne la défense de l'accusé. je n'ai à la base rien contre messire Glawach mais je dois dire que certaines de ses paroles m'ont quelque peu indigné.
Il fut de nombreuse fois maires, et il connait donc les rouages de la fonction ce qui écarte d'office les incompréhensions que la populace peut avoir pour tout ce qui concerne la gestion des marchands ambulants.
Vous affirmez, messire, n'avoir enfreint aucun décret et ne pas avoir nui au marché de la ville. Certes nous n'avions pas de bois mais nous ne pouvons savoir si vous n'avez fait commerce que de cette seule marchandise. De plus un décret existe bien, c'est le même depuis bien des mois, et à partir du moment où il existe, il doit être respecté !
Voici donc afin de vous rafraichir la mémoire:
http://i15.servimg.com/u/f15/10/06/66/58/decret10.jpg
Enfin, notre maire ne vous a pas répondu, alors dans ce cas, vous n'aviez pas d'autorisation. Et je ne vois pas en quoi la précédente vente que vous aviez fait en accord avec le maire vous donne un droit de vente illimité sur le marché nîmois à chacun de vos passage.
Et pour finir, une dernière remarque, dernière mais non des moindres en ce qui me concerne. votre mauvaise foi en ce qui concerne le travail de mes soldats qui m'a frappé. Et cela, en dehors de tout procès, je ne peux l'admettre. En effet chaque voyageur reçois un courrier du douanier à son arrivée à Nîmes.
C'est pourquoi vos plaintes de ne pas avoir été informés des décrets de notre ville m'indigne au plus haut point.
Et particulièrement une certaine opposition entre vos paroles et l'un de vos courriers de réponse lors de votre précédent passage, à savoir :
"personne pour nous souhaiter la bienvenue ni même nous dire quels décrets sont en vigueur à ce jour dans cette si charmante ville..."
et
"J'ai naturellement pris connaissance des décrêts et n'irai pas contre, vous pouvez me faire confiance (j'ai été Maire de Béziers durant 10 mandats, je sais ce que c'est ^^) !"
Un décret datant de juillet 1454 n'a pas pour habitude de s'enfuir en un mois de temps surtout lorsqu'il n'y a pas de changement de maire.
Quant au courrier, le soldat Florentiono pourra vous le confirmer.
http://i15.servimg.com/u/f15/10/06/66/58/glawac10.jpg
Voilà, je n'ai plus rien à ajouter.
Le prévenu a été relaxé.
Le prévenu a été relaxé.