En ce 13 Décembre 1455, nous, Eliox, Procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Messire Zeus pour esclavagisme.


Cette personne est accusée d'avoir embauché à un salaire de 12 écus au lieu de 15 écus minimum dans la ville de Narbonne. Il contrevient en cela au décret municipal fixant à 15 écus le salaire minimum en cette ville.

Les éléments à charges sont consultables ici :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/semaine-42-annee-1455-t5688-15.htm

Malgré les courriers envoyé par la police, il n'a jamais contacté les services de police de Narbonne.
Il ne s'est pas acquitté de sa dette envers la victime et n'a pas payé l'amende aux forces de police.
Les services de police lui ont pourtant expliqué la marche à suivre et les raisons de cette amende.

Nous rapellons que le fautif est en cas de récidive.

Nous lui demandons de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc.

-17 Décembre 1455 -
--> MESSAGE DU ROY
"A cause, très probablement, de problèmes chez notre hébergeur, c'était le bordel une grande partie de la journéede dimanche, avec difficultés pour se connecter aux heures de pointe.

Afin que personne ne soit pénalisé, ce soir la journée "ne passera pas", ce qui signifie que vous pourrez aussi bien manger demain. Dimanche 16 et Lundi 17 forment donc, solidairement et pour toutes les actions du jeu, une seule et même journée."

-->ELECTIONS
Début des élections municipales et Comtales. Allez Voter!!!
ATTENTION: Le Candidat aux municipales Xavierlaurent_ a semble t'il été emmené par l'inquisition, il est donc inutile de voter pour lui.

-->BAISSE DU PRIX DE LA LAINE
La Mairie approvisionnera régulièrement le marché en Laine a 12,49 écus.

-->Paysans, choisissez les champs de Céréales.

*******************************
FORGERONS
La mairie rachetera les épées a moins de 210 écus

ORIENTATION
Choississez la culture du blé et du maïs
Evitez l'elevage de mouton et de vache.

RACHATS QUOTIDIEN
Blé 13,25 (13,10 en racat automatique)
Mais 3,55
Poissons 18,20

*******************************
NOUVEAUX DECRETS

-->Décret N°1: Monopoles municipaux
La vente des produits suivant est réservée à la mairie:Les fruits,Le fer, le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations qui seront publiées au commissariat.
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie

-->Décret n°2 des produits à 1 écus
Les produits à 1 écu sont réservés aux soldats et/ou gagnants des jeux et animations soutenus ou organisés par la mairie.


nous pouvons a 12 vu que sur l offre on peut le fair a 12

-->Décret n°3 : Grille des salaires minimum.

Les salaires minimum sont les suivants :
0 à 4 points de compétences : 12 écus

*Eliox voyant la masse de paperasse arrivé lit le tout et commence à parlé*

Le message du Roy n'a rien avoir avec l'affaire, les faits datent de Novembre derniers.
Les autres informations sont sans interet pour notre affaire et le décret sur la grille des salaires que vous me donnez est faux. Je me suis trompé, le salaire est de 17 écus minimum.

La vrai grille est celle-ci
0 de caractéristique.............. 17 écus minimum
- 1 à 10 de caractéristique....... 19 écus minimum
- 11 à 18 de caractéristique..... 21 écus minimum
- 19 et plus de caractéristique...23 écus et plus
Toute personne contrevenant à cette grille de salaire sera poursuivie pour esclavagisme

http://chateau-montpellier.discutforum.com/decrets-municipaux-f74/le-puy-decrets-municipaux-en-application-t4245.htm

Vos n'avez pas la possibilité de changer les lois.

Nous demandons une amende de 20 écus pour faire comprendre à cette personne que nous avons des lois et dans nos villes des décret que l'on se doit de respectés.

Les salaires minimum sont les suivants
0 à 4 points de compétences : 12 écus
donc il ny a esclavigisme
vu que ce la mairie qui les mis en place
donc la mairie est en faute
moi je depose plainte contre la mairie pour esroquerie

*Le Juge resta quelques instants interdit devant cet étrange personnage.*

Messire, que voulez vous que nous fassions de tout ces documents ? Ils n'ont absolument rien à voir avec notre affaire ! Vous vous moquez de la Cour ?

Nous, Rehael, Juge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par Nous.

Après avis de la dispute contradictoire entre la défense et l’accusation, après avis de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal de Narbonne relatif à la grille des salaires minimums. L’accusé a procédé à l’embauche d'un individu à un salaire de 12 écus au lieu de 15 écus minimum.

De plus, nous relevons que l’accusé refuse de reconnaitre les faits pourtant flagrants, et fait preuve de mauvaise foi en faisant intervenir des documents n'ayants aucun rapport avec l'affaire en cour, dans le seul but d'induire la Cour en erreur.

De plus, nous relevons qu’il s’agit là d'un cas de récidive.

En conséquence, Nous, Juge de Lengadòc, déclarons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d'Esclavagisme qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons, en l’exacte requête de messire le Procureur, à une amende de 20 écus.

Justice a été rendue.

L'audience est levée !