Procès ayant opposé Bellefille au Comté du Languedoc
Bellefille était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Eliox
Nom du juge : Rehael
Date du verdict : 26/12/1455
Lieu concerné par l'affaire : Beziers
En ce jour du 24 Décembre 1455, le comté du Languedoc met en procès Bellefille, pour trouble à l'ordre public.
Cette Dame est poursuivis pour les infractions suivantes:
"Article 4.5.30. : Toute personne qui, menace un Languedocien de nuire à l’ensemble des habitants, d’un de ses villes ou du comté, sera passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende."
"Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement."
"Article 4.5.24. : Violence contre l’autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement."
En effet cette personne essaye de recruter des bandits en envoyant des courriers et se rendant en taverne en insultant les soldats de l'Ost, nous apellons d'ailleur le Sieur Taliesin91 à venir témoigner.
Les éléments à sa charge sont consultables ici:
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/plainte-contre-bellefille-t5741.htm
Nous informons l'accusée qu'elle peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/).
Bonjour messir le Juge je suis fort consiente que j'ai raconté des betise les insulte c'été car j'avait tros bu mes je demande a m'exusé au prés des soldat est pour les couriers si j'ai les est envoier ces car je voulez juste savoir qui esce que est brigand dans cette village pour me mefié de eu croi moi je suis vraiment desespéré croi vous que si on a les parrent tué par les brigand croi vous que j'irais rejoind la bande je me vengeré plutôt je prefaire mourir que d'etre brigand si mes explication ne vous vas pas j'aiemrais prendre un avocat son nom est Beslan merci de votre compréhension est je suis navré
Soit je vous laisse la liberté de l'apeller.
En attendant nos lois sont précise et la notion de vengeance nous est égale.
Nous demandons une amende de 50 écus ainsi que des excuses publique envers les deux soldats de l'Ost.
Bonjour messir je vous informe que j'été ivré quand j'ai accusé ou raconté des bétise tout le monde fait des bétise dans la vie est j'ai presanté mes excuse je ne vois pas pour quoi je dois payé une amande de 50 écus est surtout que j'ai pas le moyen je vous demandé franchement de m'exusé en pensent que vous allez accepté au moin me laissé une deuxieme chance sans que j'ai des ennui est sachez que je garderai ma chance car je suis désolé de la bétise que j'ai fait j'attend votre reponse
J'etai en taverne avec des gens quand cette dame est arrivé. Apres nous avoir dis bonjour la premiere chose qu'elle nous es demandé est comment degagé les gens des tavernes. Pour ma part ayant lu le courrier que cette personne avait envoyé a des connaissance, j'ai sentit un truc louche.
En tant que soldat mon devoir a été de lui dire que les brigands non pas leur place a béziers.
Hors cette personne na pas nier etre une brigante voir meme qu'elle la dit devant tout le monde qu'elle etait la chef d'un brigant.
Prevenue qu'elle avait en face d'elle deux soldats elle a continué a nous nargué en continuant a parler de brigant qui pourrait venir a béziers. Voir meme qu'elle nous a demandé de "degagé" sans doute pour lui laisser la taverne pour elle et son complice williamdalton.
Pour ma part en vu des courriers envoyé et du groupe crée je doute fort qu'elle etait enivré comme elle veut le faire croire.
Le 22 décembre au soir j'ai rencontré en taverne Bellefille qui a eu un comportement plus que bizarre.
Tout d'abord elle voulait absolument savoir comment faire pour virer les gens de la taverne. Lorsque nous lui avons répondu que si les personnes présentes ne lui plaisaient pas , elle pouvait changer de taverne, elle s'est mis en tête de nous faire sortir... Inutile de préciser qu'elle n'a pas réusi à nous déloger...
Elle a ensuite déclaré qu'elle était la chef d'une bande de brigands et que nous ne les empêcherions pas d'entrer dans Béziers s'ils le souhaitaient....
Puis elle a de nouveau tenté de nous faire sortir : "dégage" puis s'est montrée vulgaire : "ta gueule gueule d'ange !"
Plusieurs autres personnes présentes à ce moment-là nous ont dit, plus tard, avoir reçu une lettre de recrutement de cette jeune personne.
J'en ai eu un exemplaire sous les yeux et ses intentions ne font en effet aucun doute....
De plus, cette personne déclare avoir été ivre au moment des faits, mais je n'ai remarqué aucun *hips* dans ses propos.
Accusée, levez-vous !
Nous, Rehael, Juge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoins de l'accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article 4.5.17 du coutumier du Languedoc relatif à l’organisation de Banditisme et de l’Article 4.5.30 du coutumier du Languedoc relatif aux menaces collectives.
Nous n’avons toutefois pas retenu les charges de violence contre l’autorité pesant sur l’accusée. En conséquence, nous affirmons par là qu’il n’y a pas eu violation de l’article 4.5.24. relatif aux violences contre l’autorité.
Nous notons que, si l’accusée à bénéficiée d’un complice, elle est au demeurant l’instigatrice de cette organisation de banditisme.
En conséquence de quoi, nous, Juge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusée est déclaré coupable de trouble à l'ordre public à l’encontre du comté. En conséquence de quoi, nous la condamnons à une amende de 21 écus et à la mise aux fers pour une durée de deux journées, enchaînée pieds et poings, sans aucune ouverture.
Nous espérons que cette condamnation vous dissuadera de continuer sur la voix du banditisme. En cas de récidive, nous ne ferons preuve d’aucune clémence.
Enfin, si nous n'avons pas retenu les charges de violence contre l’autorité, nous ne saurons trop vous conseiller de surveiller votre langage à l'avenir.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue, l’audience est levée !
Faict à Montpellier, le 26 décembre de l'an 1455.
Le prévenu a été condamné à une amende de 21 écus et à 2 jours de prison ferme