Nous, docfusion, procureur du languedoc, intentons un procès à l'encontre de Matt92 pour escroquerie.

En effet celui-ci a mit en vente 21 sac de maïs au prix de 5.5 écus au lieu de 4.20 dans la ville du Puy.

Il a donc enfreint les decrets de la ville du Puy.

Les benefices de ces actes d'escroquerie sont de 27 écus environ.

Les preuves: http://img105.imageshack.us/img105/7052/mais550dematt92si6.png
http://img105.imageshack.us/img105/7951/maismarch550xm1.png


Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du languedoc pour assurer sa défense.
Il lui faudra contacter Djahen.

ceci est une erreur de ma part je n ai pas fais attention je pensais les avoir mis a 3.5 et non a 5.5 cela ne se reproduira plus je suis désolé je ferais plus attention la prochaine fois

Vous auriez du alors répondre aux agents de la maréchaussée.

L'accusation réclame une amende de 30 écus pour cet acte puisque le bénéfice est de 27 écus.

je les ai meme pa vendu j ai annuler la vente quand j ai vu mon erreur

"Accusé, levez-vous !
Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement que Nous rendons.

Attendu que Sieur Matt92 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'escroquerie, pour avoir vendu des sacs de maïs à 5.50 écus au lieu des 4.20 écus au maximum, fixés par décret municipal au Puy.

Attendu que l'accusé reconnaît la vente, plaide coupable et invoque une erreur de sa part.

Attendu l'accusé n'a pas daigné coopérer avec la justice de proximité.

Attendu que l'accusation, en la personne du sieur Docfusion, a requis une peine de 30 écus d'amende, dont 27 de remboursement de bénéfices.

Attendu que l'accusé affirme avoir retiré les sacs de maïs de la vente et que seule la vente de 5 sacs a été prouvée, élevant le bénéfice à 6 écus et 50 deniers.

Par conséquent,

Déclarons l’accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
Le condamnons, conformément à l'article XI du code pénal du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 10 écus d'amende.

Disons que le condamné a la possibilité de former appel contre le présent jugement devant la Cour d’appel du Royaume afin de le faire réformer s’il ne lui convient pas.

Disons que le jugement fera l’objet d’un affichage en halle publique ;

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Marguerite de Volpilhat, le 10 mai de l'an d'Horace 1455.

L’audience est levée !"