Procès ayant opposé Esmeralda66 au Comté du Languedoc
Esmeralda66 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Eliox
Nom du juge : Rehael
Date du verdict : 27/12/1455
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Aujourd'hui 24 Décembre 1455, le Comté du Languedoc met en procès Esmeralda66 pour esclavagisme.
Cette personne est accusée d'avoir embauché à un salaire de 12 écus au lieu de 17 ecus minimum dans la ville du Puy. Elle contrevient en cela au decret municipal fixant à 17 écus le salaire minimum en cette ville.
Les éléments à charges sont consultables ici :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/semaine-43-annee-1455-t5714.htm
Malgès les courriers envoyés a Esmeralda66, elle n'a jamais contacter les services de police du Puy.
Il ne s'est pas aquité de sa dette envers le Sieur Tatayana et n'a pas payé l'amende aux services de police.
Le Sieur Vincenthagui, Lieutenant de police du Puy lui a pourtant expliqué la marche à suivre et les raisons de cet amende.
Nous lui demandons de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc.(http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/).
Mr le juge ,
je suis desolée de cette erreur, mais je n'ai pas pu consulter mon courier ,donc pas au courrant de cette erreur.
Je suis d'accord pour deommager .
mais comment faire ?
je viens de dedomager Messire Tidus04 ,en lui rachetant la miche pain a 11,25 ecus sur le marché.
Je tiens a vous dire ,que cette erreur est independante de oi,car lorsque je lance une offre d'emplois ,je n'i aucun choix pour fixer le salaire de la personne embauchée,ce qui n'ai pas normal,encore a ce jour, apres les message de confirmation d'embauche et vos reclamations,si cen-est par deduction de la somme reclamée ,j ne sis toujours pas a quel tarif ,j'ai embaucher ces personnes.donc si je e peux choisir le arif et tre accusée ensuite, je ferai daurenavent moi meme es recoltes et si je ne peux plus et bien je quitterai le jeu .
Dans l'attete d savoir comment et combien e dois dedomager Dame Tatayana
Dame Esmeralda66
Nous reclamons une amende de 17 ecus soit le slaire minimum.
Cette dame n'est pas censé ignorer les décrets et si elle ne savait pas comment faire comme j'ai cru comprendre, il fallait se renseigner.
Il est un peu tard de dire que vous ne pouviez pas consulter votre courrier...vous n'aviez tout simplement pas envie de payer.
Si vous n'avez pas le choix pour fixer le salaire, travaillez vous même dans votre champ au lieu d'embaucher à 12 écus.
oui ben pour ca faudrai savoir que la salaire est a douzes ecus, et c'est clair que si vous au lieu prendre la tete pour 1 ecus vous essayer de faire marcher votre jeux convenableblement, on pourait choisir, et aloir mr le juge lever donc vos fesses du st siege ou il est poser et installez vous devant votre ordi pour voir d'ou vient l'erreur , et que l on puisse voir a qu'elle tarif on embauche le personel ; car ohhhhhhhhhh miracle je viens a l'instant d'appendre que j'avais embauché a 12 ecus alors que je dois 1 ecus ,a Dame Tatayana et 5 ecus a Messire Tidus04 ??? comment est dnc decidé le salaire?? et vous voulez que je vous paie 17 ecus alors que je n'en dois qu' 1 puisque j'ai deja remboursé le Messire Tidus04 ca va pas la tete ??? Je veux bien rembourser son ecus a dame Tatayana meme 2 si vous voulez mais pas kestion de rembourser 17 ecus. c'est trop fafille , d'arnaquer les gens comme ca, votre jeux ne fonctionne pas et apres on accuse les gens "d'esclavasisste" ca vous va bien , alors ou je rembourse 2 ecus a dame Tatayana ou votre jeux vous vous le mettez ou je pense et je suis polie . merci et au plaisir. Dame Esmeralda
Accusée, levez-vous !
Nous, Rehael, Juge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal du Puy relatif à la grille des salaires minimums. L’accusé a procédé à l’embauche d’un travailleur le 11 décembre de l’an 1455 à un salaire de 12 écus.
En conséquence de quoi, nous, Juge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits d'Esclavagisme qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 6 écus.
Souhaitons souligner que, d’une part, nul n’est censé ignorer la loi, et que d’autre part il est tout à fait possible d’embaucher une personne au tarif légal, contrairement aux propos tenus par l’accusée déclarée coupable. Enfin, nous souhaitons rassurer Dame Esmeralda sur l’état de nos fesses qui semblait l’inquiéter.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue, l’audience est levée !
Faict à Montpellier, le 27 décembre de l'an 1455.
Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus