Procès ayant opposé Baalrock au Comté du Languedoc
Baalrock était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 08/05/1455
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Nous, Docfusion, procureur du comté du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Baalrock pour escroquerie.
En effet celui-ci a acheté du poisson sur le marché du Puy a 17 écus alors que celui-ci est reservé à la mairie oux habitants du Puy jusqu'a 17.50 écus.
"A compter du 13 mars 1455 les poissons vendus par nos pêcheurs jusqu'à 17,50 écus seront réservés à la mairie ou aux habitants de notre bonne ville. "
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Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du languedoc pour assurer sa défense.
Il lui faudra contacter Djahen.
Baalrock s'avance à la barre,
Monsieur le juge, permettez moi de me présenter.
Je suis originaire de Puy. Je suis parti de Puy il y a un mois pour voir si l’herbe était plus verte ailleurs.
Après un mois passé dans mon nouveau village d’adoption (Mende), je me suis rendu compte que Puy me manquait.
J’ai donc décidé de revenir. Mais, ne sachant pas si une fois parti j’avais le droit de revenir me domicilier à Puy, j’ai demandé l’autorisation à Elloras de Kronenbourg de Finwë (douanière).
Elle m’a répondu par le texte suivant :
http://img114.imageshack.us/img114/8195/domiciliationvi5.jpg
J’ai donc su que je pouvais redevenir habitant de Puy. J’ai alors acheté 2 poissons à 17 écu dont un pour lequel vous avez reçu la pièce à conviction (le screen).
Vous voyez monsieur le juge que je n’essaye pas de tricher.
Malheureusement, je n’ai pas changé ma domiciliation tout de suite. Néanmoins, cela a été fait avant que le procès ne commence.
Je suis donc en tord d’avoir acheté 2 poissons, à 17 écu, maximum 24H avant ma domiciliation.
Je suis prêt à accepter d’avoir une amende pour le prix extorquer (2X0.5 écu) en vue du décret.
Je vous prie encore une fois de m’excuser. Je n’avais pas l’intention de nuire.
Je trouve cependant dommage que la personne qui m’accuse au tribunal (le responsable pêche) ne se renseigne pas au prêt des petits paysans inculte des lois et protocoles comme moi avant d’aller directement en procès.
Sachez que je reconnais avoir acheté 2 poisons à 17 écus et que cela est ma première convocation au tribunal, je ne sais donc pas quoi rajouter.
En attente d’une réponse favorable,
Baalrock, le Battosaï
L'accusé semble dire vrai.
L'accusation rélcame une relaxe envers celui-ci.
Baalrock se lève,
Monsieur le juge, je pense que le proces est clos.
Je m'excuse encore des tracas que j'ai pu vous causer.
Je suis certain que vous prendrez la bonne décision.
Voici son témoignage :
**Elloras arrive péniblement au tribunal après avoir reçu une convocation. Elle prit connaissance des raisons de ce procès. Elle se dirigea vers le juge.**
Monsieur le juge,
Je me permet de me présenter. Je me nomme Elloras de Kronenbourg de Finwë et je suis douanière du Puy.
J'ai effectivement envoyé un message à messire Baalrock, comme je le fais chaque matin pour lui souhaitez la bienvenue et lui rappeller les décrets de notre village. Ce dernier m'a cordialement répondu, me demandant l'autorisation de s'installer au Puy. Il va de soit que je l'ai accepté et je lui ai même souhaiter un bon retour.
Ce poisson, il l'a donc acheté en étant Ponot et non étranger.
J'ose espérer que vous serez clément avec lui.
**Elloras salua le juge, le procureur ainsi que l'accusé et retourner vinquer à ses activités.**
*Monsieur le Juge, Monsieur le Juge... La jeune fille soupira, grinça un peu des dents, et lut le verdict :*
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition de la déposition du témoin à la défense, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc n'est ni réel ni avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’iln' y a pas eu délibérément violation du décret municipal de la vile du Puy relatif à la vente de poissons en dessous de 17,5 écus.
En conséquence de quoi, nous, Juge de Languedoc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré non coupable des faits qui lui sont reprochéx. En conséquence de quoi, nous prononçons la relaxe de l'accusé.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusation, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice du Comté a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 8 mai de l'an 1455. »
Le prévenu a été relaxé.