Procès ayant opposé Bellefille au Comté du Languedoc
Bellefille était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Eliox
Nom du juge : Rehael
Date du verdict : 02/01/1456
Lieu concerné par l'affaire : Beziers
En ce jour du 26 Décembre 1455, le comté du Languedoc met en procès Bellefille, pour trouble à l'ordre public.
Cette Dame est poursuivis pour les infractions suivantes:
"Article 4.5.9. : Injure - Toute personne qui, de toute autre manière, a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende."
"Article 4.5.29. : Menaces - Toute personne qui, dans le dessein de nuire à autrui et de lui causer du tord, le menace directement de lui porter atteinte par n’importe quel moyen est passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende."
J'ai en effet reçut ce charmant courrier de sa part suite à la décision de justice rendu pour son précédent procès.
http://img68.imageshack.us/img68/5860/bellefillepreuvevy7.png
J'aimerais rajouter cet article
"Article 4.5.12. : En cas d'injure grave, la Charte des Juges permet la peine de mort."
Nous attendons la réponse de l'accusée et nous lui répondrons lors de notre requisitoire.
Eliox, procureur du Languedoc.
je vous emmerde fils de pute vas baiser ta mere fils de pute est je suis déja en prison alors peté pas le cuille
"Article 4.5.12. : En cas d'injure grave, la Charte des Juges permet la peine de mort."
Nous reclamons la peine de mort...
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L’accusée a rejoint le Très Haut. Paix à son âme.
Le 2 janvier 1456
Le prévenu a été relaxé.