Aujourd'hui, 24 décembre 1455, le comté du Languedoc met en procès Poula pour escroquerie.
Celui ci est soupçonné de spéculation après avoir acheté 8 sacs de blé, alors qu'il en cultive, et que son activité de forgeron ne lui en donne aucun usage.
Si l'accusé était reconnu coupable de spéculation, nous soulignons qu'il s'agirait d'un cas de multi récidive, l'accusé ayant été condamné à deux reprises pour les mêmes faits.

Le dossier contenant les registres des transactions est consultable en salle des plaintes (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/semaine-43-annee-1455-t5714.htm).

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc.

Julien Offray, procureur adjoint du Languedoc.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Je n'ai rien à ajouter, je ne peux que souligner le mutisme de l'accusé, et ajouter qu'il est coutumier du fait.

Cette attitude n'est à mon sens pas tolérable.
Je requiers une peine qui lui fasse comprendre qu'il n'a pas le loisir de se moquer de la justice, composée d'une amende de 150 écus, ainsi que de trois jours de prison.
En espérant que cette fois là, il prendra conscience de l'incongruïté de son attitude.

Merci de m'avoir écouté.

Julien Offray, procureur du Languedoc.

cou cou coi coi qui qui JUJU OFOF

Accusé, levez-vous !

Nous, Rehael, Juge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de l’accusation et la quasi-absence constatée de la défense, après avis éclairé de messire le Procureur adjoint, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc n’est pas réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il n’y a pas eu violation des articles 5.2.1, 5.2.2, et 5.2.3 du Coutumier du Languedoc, relatifs à la spéculation. En effet, si l’accusé à effectivement acheté des sacs de blé dont la quantité ne peut logiquement pas relever d’un besoin véritable, contrevenant en ce sens à l’article 4.4.5 du coutumier du Languedoc que l’accusation n’a pas souhaitée soulever dans cette affaire, il n’en demeure pas moins qu’il ne peut être déclaré coupable de contrevenir aux articles 5.2.1, 5.2.2, et 5.2.3 du Coutumier du Languedoc puisque l’accusation n’a pu fournir les preuves de la revente avec bénéfice sur les marchés d'une même ville des biens acquis par l’accusé.

Nous, Juge de Lengadòc, notons l’infraction disciplinaire de l’accusé, en particulier à l’encontre du Procureur adjoint, inadmissible dans l’enceinte du tribunal.

En conséquence de quoi, nous, Juge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré non coupable d’escroquerie. En conséquence de quoi, nous relaxons l’accusé. L’accusé est cependant déclaré coupable de trouble disciplinaire dans l’enceinte du tribunal. En conséquence de quoi nous le condamnons à une amende de 35 écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusation, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue, l’audience est levée !

Faict à Montpellier, le 2 janvier de l'an 1456.