En ce jour du mardi 07 août 1455, nous, Tachin2, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Messire Jayce77 pour escroquerie sur le marché du Puy.

En effet, en dâte du 25 juillet 1455, l'accusé a mis en vente trois sacs de blé à 12 ecus et un sac de blé à 10 ecus. Voici la preuve rapporté par Messire Astran, brigadier du Puy :

http://img120.imageshack.us/img120/8017/jayce77na5.jpg

Il enfreint le décret municipal validé le 15 juillet 1455 sur les prix minimum. Rappellons que le prix minimum d'un sac de blé est de 13 ecus.

Nous demandons à Messire Jayce77 de bien vouloir se présenter devant la justice languedocienne afin de répondre de ses actes.
Nous l'informons qu'il peut demander au comté de l'aider dans sa défense.

dsler mais je n'avais pas fait attention a mon prix fixer et je me suis un peu planter dans les bouton donc voila.

*Le procureur ne comprit pas vraiment la plaidoirie de l'accusé. Ce dernier parlait de bouton...*

- Messire, il vous est repproché, d'une part d'avoir enfreint le decrêt sur les prix du Puy, et d'autre part, de n'avoir pas répondu aux missives du brigadier Astran. La justice est consciente qu'une erreur d'inattention peut arriver sur le marché, mais la moindre des politesses est de tout faire pour rectifier l'erreur.

Vu le préjudice de cette affaire, nous demandons une amende de dix (10) ecus.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

* Astran se présenta à la barre, un peu nerveux, c'est tout de même une première... -_-' *

- Alors euh... voila... Bonjour... euh... Alors oui, euh... Pour ce messire, il vendait ses sacs à un prix pas légal quoi... Et malgré les avis répétés, il n'a jamais pris la peine de me répondre C'est tristounet hein ? M'enfin...

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire l’accusation, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoins de l’accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal du Puy relatif à la grille des prix minimaux. L’accusé a vendu des sacs de blé au dessous des tarifs en vigueurs.

Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que l’accusé plaide coupable.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d’escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende en l’exacte requête de messire le Procureur de 10 écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 22 Agost de l'an 1455. »