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Procès ayant opposé Pacal au Comté du Languedoc
Pacal était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 30/04/1455
Lieu concerné par l'affaire : Alais
Nous docfusion, procureur du Languedoc intentons un procès à l'encontre de PAcal pour escroquerie.
En effet celui-ci a acheté le 11 avril une miche de pain a 5.50 à la mairie de Nimes. ces miches de pain sont reservées aux vagabonds.
http://img409.imageshack.us/img409/2043/pacalettm5tk9.png
Il a donc enfreint le decret N°7 de la ville de Nîmes :
Arrêté N°7
***pain***
Les pains à 5.00 et 5.50 écus sont réservés aux vagabonds et uniquement aux vagabonds tout contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires.
Nous l'informons qu'il peut faire appel au barreau du languedoc pour assurer sa défense.
bonjour,
je suis le premier désolé,mais alors que j'étais encore mendiant j'ai acheté cette miche de pain, avant de savoir que je passerais au niveau supérieur...est ce un crime ??
L'accusé est en effet passé au niveau supérieur récement.
Attendu qu'il nous est difficile de prouver qu'il n'était pas vagabond au moment des faits.
L'accusation pense que l'accusé sait maintenant que ces pains sont reservés aux vagabonds et qu'il n'est pas necessaire de punir l'accusé.
Nous demandons une relaxe.
La personne interessée ne s'est pas manifestée.
"Accusé, levez-vous !
Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement que Nous rendons.
Attendu que Sieur Pacal a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'escroquerie, pour avoir acheté une miche de pain à 5.50 écus réservée au vagabonds sur le marché de Nîmes.
Attendu que l’accusé reconnaît les faits mais invoque sont état de mendiant au moment d'iceux.
Attendu que l'accusation, en la personne du sieur Docfusion, a requis la relaxe de l'accusé.
Par conséquent,
Prononçons donc, conformément à l'article 22 du titre II du chapitre III de la loi organisant la Justice languedocienne, la relaxe de l'accusé.
Disons que le jugement fera l’objet d’un affichage en halle publique ;
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Marguerite de Volpilhat, le 30 avril de l'an d'Horace 1455.
L’audience est levée !"
Le prévenu a été relaxé.