Procès ayant opposé Bedjr au Comté du Languedoc
Bedjr était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Julien_Offray
Nom du juge : Rehael
Date du verdict : 05/01/1456
Lieu concerné par l'affaire : Beziers
Aujourd'hui, 3 Janvier 1456, le Comté du Languedoc met en procès Bedjr pour escroquerie.
Il lui est reproché d'avoir enfreint le décret municipal de la ville de Béziers interdisant à tout non résidant de la ville de vendre ou acheter sur le marché sans autorisation préalable du maire..
Il lui est reproché la vente d'un stère de bois à à 4 écus, un stère de bois à 4,20 écus, un sac de farine à 15,30 écus, un sac de farine à 15,20 écus, 2 sacs de blé à 13 écus, une barque à 100 écus, 9 kilos de minerai de fer 4,40 écus, 9 kilos de minerai de fer pour 4,30 écus et enfin 9 kilos de minerai de fer pour 4,20 écus.
Toutes ces ventes sont illégales.
Nous soulignons aussi la teneur provocatrice des courriers de l'accusé.
Le dossier contenant les registres des transactions et la copie des courriers de l'accusé est consultable en salle des plaintes (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/semaine-1-annee-1456-t5800.htm).
Les décrets de la ville de Béziers sont consultables à cet endroit : http://chateau-montpellier.discutforum.com/decrets-municipaux-f74/beziers-decrets-municipaux-en-application-t4243.htm
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc.
Julien Offray, procureur adjoint du Languedoc.
Bonjour mon bon juge il est vrai que pour venir en aide aux cul terreux de votre comté j'ai vendu des produits que vous avez bien accepté de m'acheter et je vous en remerci. Sinon j'ai d'autres chats à fouetter que de me rendre devant votre tribunal je vous souhaite le bonjour et si vous avez besoin Monsieur le juge de quoi que ce soit pour votre bon usage n'hésitz point à me le demander . Mes salutations au membres qui n'ont rien d'autres à faire que de s'occuper de la vie des voyageur ils feraient mieux de se rendre dans leurs champs plutot que de laisser leurs fesses de bouseux sur les bancs de se tribunal.
Bien il semble que la plaidoirie de l'accusé soit éclairante au sujet de son attitude provocatrice.
Je ne souhaite pas m'étendre plus longtemps sur cette affaire.
L'accusé reconnait sa culpabilité, se dit prêt à recommencer, se montre outrageant envers la cour de justice et insultant envers les citoyens Languedociens.
Je demande une peine exemplaire, constituée de six jours d'emprisonnement, et d'une amende de 560 écus. Le montant de l'amende représentant le double de l'enrichissement frauduleux acquis par l'accusé avec ces ventes illégales.
Merci de m'avoir écouté.
Julien Offray, procureur adjoint du Languedoc.
Je vous répéte mais il est vrai que votre péruque grotesque vous empeche de bien entendre mon bon!!! que je n'ai agis que pour le bien du bon peuple qui réclaùme des produits à des prix décent ce que leur maire et le conseil de ventres repus ne peut leur fournir ...et avant d'avoir à vous donner quoique ce soit et moisir dans vos geoles ressemblant aux batisses de vos culs terreux il vous auriez du me ceuillir bien avant mon bon juge JUJU...
Accusé, levez-vous !
Nous, Rehael, Juge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur adjoint, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal de Béziers relatif à l’interdiction pour les non-résidents de la ville de vendre ou acheter sur le marché sans autorisation de la mairie. L’accusé a vendu des sacs de blé, de la farine, du fer, du bois, et une barque, tout en étant non-résident.
Nous, Juge de Lengadòc, relevons que l’accusé plaide coupable, sans pour autant marquer une quelconque forme de regret. Notons l’infraction disciplinaire de l’accusé, inadmissible dans l’enceinte du tribunal, et d’une gravité extrême en insultant à la fois la Cour et le peuple languedocien dans son ensemble.
En conséquence de quoi, nous, Juge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits d’escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 500 écus, et à la mise aux fers pour une durée de trois journées, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture. L’accusé est déclaré coupable de trouble disciplinaire dans l’enceinte du tribunal. En conséquence de quoi nous le condamnons à une amende de 100 écus, et à la mise aux fers pour une durée de trois journées, enchaînée pieds et poings, sans aucune ouverture.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue, l’audience est levée !
Faict à Montpellier, le 5 janvier de l'an 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 600 écus et à 6 jours de prison ferme