Aujourd'hui, 3 Janvier 1456, le Comté du Languedoc met en procès Ionor pour escroquerie.
Il lui est reproché d'avoir enfreint le decret numéro 2 de la ville du Puy.

En effet, cette personne a vendu une miche de pain à 5,50 écus, enfreignant ainsi le décret numéro 2.
Le dossier contenant les registres des transactions est consultable en salle des plaintes (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/semaine-44-annee-1455-t5753-15.htm).
Les décrets de la ville du Puy sont consultables à cet endroit : http://chateau-montpellier.discutforum.com/decrets-municipaux-f74/le-puy-decrets-municipaux-en-application-t4245.htm

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc.

Julien Offray, procureur adjoint du Languedoc.

Pour répondre a Fred02 est-ce que tout les jour pendant les fête vous avez le temps de voir tout vos courrier et autre? je m'en voit désolé et navré mais pendant les fête c'est auprés de nos famille dans nos chaumieres que nous devons etre et non dehors sous la neige pour aller chercher ces missives...
De plus j'ai toujours étais une productrice dasn cette ville qui pourtant n'était point ma ville natale je suis venue ici par amour de cet endroit et de cette ambiance et j'ai toujours produit et travailler pour l'interet de cette communauté alors je ne voit pas de qu'elle façon je suis de mauvaise foi ou autres tandis que je l'ai dis haut et fort... j'ai acheter 2miches de pain pour la somme de 5.50 écus et j'en étais fiere car je me suis retrouver au bon endroit au bon moment...
Ensuite Vincenthagui m'a expliquer son probleme je cite: "Expéditeur : Vincenthagui
Date d'envoi : 2007-12-24 13:00:00


Messire,

Vous avez acheté à messire Ionor 3 miches de pain au prix de 5,50 écus le 21/12.
Ces miches étaient concerné par une affaire judiciaire en cours et m'était destiné. De plus vous avez racheté des marchandises à un prix largement illégal.

Je vous demande de bien vouloir me revendre ces 3 miches de pain à 5,50 écus le plus rapidement possible.

Cordialement,

Lieutenant Vincenthagui " et par conséquent des que j'ai vu cela je me suis hater de remettre ses miches de pain en vente pour le meme prix que je les avaient acheter... Donc je ne voit point ou ce trouve ma mauvaise foi...

Bien...
Il semblerait qu'il s'agisse d'une méprise.

Il parait difficile de considérer l'attitude de l'accusée comme illégale, je demande donc la relaxe pour dame Ionor.
J'aimerais toutefois que soit réglée la question des deux autres miches de pain achetées par l'accusée, il me semblerait normal qu'elles retournent à la maréchaussée du Puy.

Merci de m'avoir écouté.

Julien Offray, procureur adjoint du Languedoc.

Je suis forte heureuse de votre jugement et pour les 2 autres miches de pains je veux bien les revendres au prix qu'il le faut lorsque j'aurai une date et une personne a qui les vendre pour ne pas que je me retrouve a nouveau accusée...

Donc j'attend qu'un membre de la maréchaussée prenne contact avec moi pour que je puisse rendre son due.

Sur ce, a bientot...

Bonjour,

Le 25/12 j'ai acheté a dame Ionor une miche de pain a 5.50 écus.
Je lui envoie un courrier lui demandant de bien vouloir racheté la miche de pain.
Entre le 25/12 et le 02/01 dame Ionor na pas prit contact avec moi malgré des connections journaliere.
Le 02/01 je recois ce courrier:
[URL=http://img159.imageshack.us/my.php?image=51446173dl4.png][IMG]http://img159.imageshack.us/img159/7783/51446173dl4.th.png[/IMG][/URL]

Ce a quoi je repond qu'elle a prit trop de temps pour nous repondre.
Je trouve pour ma part que dame Ionor est de muvaise foi.
Merci de m'avoir ecouté.

Fred sorti pour rejoindre son bureau.

Le problème qu'il y a dans cette affaire c'est le temps qui s'est déroulé entre mon courrier et votre revente effective suite à celui-çi.
De plus également, l'absence de votre part de réponse à mon courrier pour me dire que vous mettez en vente ces miches ou de le signaler au bureau de la Maréchaussée.
Soit, vous étiez occupé par les fêtes ce que l'on peut comprendre largement et même partager, mais il s'est passé 4 jours entre mon courrier et votre revente. Etant donné que je n'avais pas de nouvelle de votre part et que vous avez mis ces miches de pain en vente sans nous prevenir que c'était dans le cadre de votre affaire, mon adjoint ne pouvait le deviner et de manière légitime il a lancé lui même une nouvelle procédure après avoir saisi vos miches.

Après abandon des poursuites par l'accusation, nous déclarons la relaxe.

Le 13 janvier 1456.