Procès ayant opposé Packard93 au Comté du Languedoc
Packard93 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 24/04/1455
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Nous, docfusion, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Packard93 pour escroquerie.
En effet, en la ville du Puy, il vendait un couteau 30.95 écus au lieu de 20.
Voici la preuve :
http://img472.imageshack.us/img472/7708/coutausk1.png
http://img87.imageshack.us/img87/9587/couteaudeuxuq3.png
Il a donc enfreint les décrets municipaux du Puy.
Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du Languedoc pour assurer sa défense.
desoler jvai esayer de racheter le couteau.c'est que a ce temps la je n'avais pas asser d'argent pour manger donc j'ai vendu ce couteau cher.
je vous prit de m'exuser pour dedomagement je peux le racheter quand j' aurais les moyen
cest une semaine
Très bien l'agent de la maréchaussée benrich veillera à ce que ce soit fait.
L'accusation demande une relaxe concernant cet accusé.
je ne trouve pas ce couteau
donc je ne sai pa comen rembouse
"Accusé, levez-vous !
Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement que Nous rendons.
Attendu que Sieur Packard93 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'escroquerie, pour avoir vendu un couteau à 30.95 écus sur le marché du Puy au lieu des 20 écus légaux.
Attendu que l’accusé reconnaît ses torts et cherche à les réparer.
Attendu que l'accusation, en la personne du sieur Docfusion, a requis la relaxe de l'accusé.
Par conséquent,
Prononçons donc, conformément à l'article 22 du titre II du chapitre III de la loi organisant la Justice languedocienne, la relaxe de l'accusé.
Faisons savoir à l'accusé que s'il venait à ne pas respecter sa parole en rachetant le couteau, il serait convoqué à nouveau devant ce tribunal pour non-respect d'une décision de justice.
Disons que le jugement fera l’objet d’un affichage en halle publique ;
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Marguerite de Volpilhat, le 24 avril de l'an d'Horace 1455.
L’audience est levée !"
Le prévenu a été relaxé.