Justice Renaissante - Comté du Languedoc

Procès ayant opposé Pinguoin au Comté du Languedoc

Pinguoin était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Eliox
Nom du juge : Rehael
Date du verdict : 01/01/1455
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Le 9 du mois de décembre de cet an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné est sous l'autorité du juge Volverine .

Accusé : Pinguoin

Nous, Phelim, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Pinguoin pour brigandage donc pour trouble à l'ordre publique

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Voici la preuve :
http://img250.imageshack.us/img250/3424/racketteqg9.jpg

Et la loi non respectée :
Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Alors le manchot, on comptait se faire la malle?
La parole est à la défense...

Première plaidoirie de la défense :

Procureur,

Vérifiez ailleurs si je n'ai pas été déjà jugé pour cet individu ! Plutot que d'essayer de faire de humour !
Vérifiez bien !
Moi, je sais !
Il y a deux Contés ou je ne commets pas ou plus de délit depuis très longtemps, c'est le Languedoc et le Dauphinée.
Je ne comprends pas pourquoi je suis jugé pour un "acte" que je n'ai pas commis sur "votre territoire".
C'est sa parole contre le mienne !
Amen

Réquisitoire de l'accusation :

Après la plaidoirie du Sieur Pinguoin, je suis allé vérifier dans les archives du duché du Lyonnais-Dauphiné.
Voici le résultat de mes recherches : le sieur Pinguoin n'a pas été poursuivi pour ces faits là en Dauphiné.

J'ai alors interrogé la victime pour en savoir plus...et elle m'a dit qu'il y avait effectivement eu un procès pour ces faits là en Bourgogne...

Je me dois donc d'abandonner les charges...en Lyonnais-Dauphiné on ne peut condamner quelqu'un pour les même faits....je remercie la cour languedocienne pour sa coopération et j'offre mes sincères escuses à l'accusé.

Dernière plaidoirie de la défense :

Et lui ?
Vous ne le pousuivez pas ?
...
En cas , je suis soulagé ! Merci !

Enoncé du verdict :

L'accusation ayant retirée sa plainte, nous relaxons l’accusé.

Faict à Montpellier, le 26 janvier de l'an 1456.

Le prévenu a été relaxé.