Procès ayant opposé Gaillardine au Comté du Languedoc
Gaillardine était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Eliox
Nom du juge : Rehael
Date du verdict : 26/01/1455
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Aujourd'hui, 11 Janvier 1456, le Comté du Languedoc met en procès Gaillardine, pour trouble à l'ordre public.
Cette personne est accusée de s'être rendue coupable d'un acte de brigandage sur la personne de Sieur Dracula666, se rendant responsable de la violation de l'article suivant du coutumier Languedocien :
"Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende."
Voici les éléments à charge :
http://www.imagehotel.net/?from=jawpztc8kz.jpg
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/semaine-2-annee-1456-t5844.htm#82990
Messire Bentich, CaC du Languedoc a été témoin de la scène.
Nous demandons à l'accusée de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc.
Eliox, Procureur du Languedoc.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Nous ajoutons que l'accusée ne brigandée pas seul.
Nous réclamons une amende de 200 écus ainsi que 2 jours de prison.
Espérons que cette manante comprenne le mot "justice".
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L’accusé a rejoint le Très Haut. Paix à son âme.
Le 26 janvier 1456.
Le prévenu a été relaxé.