Bonjour

J’ouvre ce 24 janvier 1456 ce procès contre Dr.feelgood. Pour violation de décret municipal et escroquerie, en effet courrier a était envoyer a tout les villageois pour que ceux-ci respecte Les décrets en cour, principalement en ce qui concerne les prix Maximum sur le marcher

Je vous laisse copie de ce courrier

[URL=http://imageshack.us][IMG]http://img524.imageshack.us/img524/3153/courrier1gv3.png[/IMG][/URL]

[URL=http://imageshack.us][IMG]http://img115.imageshack.us/img115/5324/courrier2kl3.png[/IMG][/URL]

[URL=http://imageshack.us][IMG]http://img115.imageshack.us/img115/7866/courrier3er5.png[/IMG][/URL]

[URL=http://imageshack.us][IMG]http://img293.imageshack.us/img293/8287/courrier4ig2.png[/IMG][/URL]

Pour rappelle, vous pouvez trouvez les décrets en cour a Lodève a cette endroit

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=190829&postdays=0&postorder=asc&start=60

L’accusez a préféré ignoré l’avertissement envoyer en laissant ses produits sur le marcher de notre village

Que suite a L’avertissement fait a ‘l’ensemble des villageois qui stipuler que si les choses n’était pas revenu a la normal, Procédure judicaire serez lancer , avec nettoyage a la clef du marcher

Voici ce qui a était acheté par la mairie

[URL=http://imageshack.us][IMG]http://img524.imageshack.us/img524/5149/lgumes1kd2.png[/IMG][/URL]

Encadré en rouge pour Messire Dr.feelgood.

[URL=http://imageshack.us][IMG]http://img524.imageshack.us/img524/9439/legume2pl2.png[/IMG][/URL]


Ont peut clairement y voir des Légumes acheter part la mairie au prix de 11 écus 50, prix bien au dessus de ce qui et autorisé

Je demande donc a la cour de Condamner le prévenu a une amende exemplaire de 70 écus, et a son inscription au cassier judicaire comme escroc

Nous informons l'accusé qu'il peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense, il lui suffit pour cela de contacter le sieur Djahen.

!!!!!!!!!!!!!!!!!!! De qui se moque t on? quelle est cette honteuse manipulation???
Oui, je plaide coupable d avoir mis sur le marché 3 malheureux légumes!
Non je n ai pas eu le temps de me mettre au courant des tarifs
Oui je comptais les retirer dés que jai recu ce message de la mairie.
Maheureusement je n ai eu connaissance de l'avertissement qu aprés cette plainte contre moi!
C est donc mentir a la cour que de dire que j ai etais avertis!Je rapelle que mon intention n'était pas mauvaise, je nai jamais voulu arnaquer qui que ce soit.
Peut on me condamner car mon travail me prenant beaucoup de temps, je n'en ai eu pour lire les décret qui, dois je le rapeler, évolue constament?Peut on me condamner moi, qui il y a quelque jour encore ait consacrer plusieurs heures de mon temps libre a rassembler des preuves pour confondre thomasd , lui qui abuse de la mairie, et qui est recidiviste?
Si il en est ainsi,si la plainte n est pas retiré , je pense vraiment qu'il ne faudra plus compter sur moi pour faire des efforts.Vous pourrai compter sur moi pour confondre ces gens qui abuse de leur autorité afin d'accusé les honnêtes travailleurs.
Je suis outré.
Merci, au revoir.

La Loi reste la Loi elle se doit d’être égale pour tout le monde Messire, de plus nous nous dite 3 petit Légumes, moi j’en voie 6 sur ses documents, voila une façon de vous moquer de nous de bien triste façon

En ce qui concerne ce décret il et en vigueur depuis le dix décembre 1455 , nul n’es sensé ignoré la loi

Ensuite vous nous dite et je cite < Oui je comptais les retirer dés que j’ai reçu ce message de la mairie.> cela tente a prouvez que vous dite mensonges en nous disant que vous avez appris la nouvelle après votre mise en procès.

Vous avez travaillez pour réunir des preuves dans une autre affaire Messire , mais cela ne vous donne pas des passe droits , vous avez enfreint les loi de Lodève et vous comme un autre devez être au même titre punie de votre escroqueries

Messire le juge , je maintient ma demande pour L’accusez a savoir 70 écus d’amende et son inscription au Cassier Judicaire pour escroquerie

vous me traiter de menteur en plus! je vous jure sur l honneur que je dit la vérité, jai recu le message de la mairie pour mavertir, le meme jour que celui ou jai etait mis en procés, je n ai pas eu le temps de venir sur mon compte entre temps,
(excusez moi mais hrp je n arrive pas a lire les truc image shack donc les preuves je ne les vois pas)
peut etre me suis je trompé et quil y aviat 6 légumes, cela revient au meme. Je ne savais meme pas que j etait en tord, ou etait mon intéret? vous croyer peut etre que jai prit tout ces risque pour gagner 2 écus??
je ne sais quoi dire de plus a une cour qui me prend pour une personne immoral, je ne peux pas vous prouvez ma bonne fois.
en plus ou voulez vous que je trouve 70 écus, ? si je paye je reclame que le duché me donne 100 écus pour ma taverne, voila un mois que sans raison , a la suite d un bug je ne peut pas aller dans ma taverne, et je peux aller chez le concurent, c est une catastrophe pour mon commerce. je vais devoir en racheter une. Qui arnaque qui?

Accusé, levez-vous !

Nous, Rehael, Juge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Maire de Lodève, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal de Lodève relatif à la grille des prix maximaux/minimaux. L’accusé a vendu des légumes au dessus des tarifs en vigueurs.

Nous, Juge de Lengadòc, relevons que l’accusé plaide coupable.

En conséquence de quoi, nous, Juge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d’escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 15 écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue, l’audience est levée !

Faict à Montpellier, le 26 janvier de l'an 1456.