Aujourd'hui 17 Janvier 1456, le comté du Languedoc met en procès Garcons pour esclavagisme.

Cette personne est accusée d'embaucher à un salaire ne correspondant pas aux caractéristiques, dans la ville de Béziers.
Il contrevient en cela au décret municipal sur la grille des salaires en cette ville.

Les éléments à charge sont consultables ici :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/semaine-3-annee-1456-t5862.htm

Nous invitons le Juge à regarder le nombre d'embauche illégale.

Le Lieutenant de Béziers ajoute: "J'ajouterai que ce monsieur tente de masquer ses méfaits en proposant des salaires légaux pour des caractéristiques moindres, de sorte qu'une fois l'offre acceptée, la tromperie ne soit plus décelable."

Nous lui demandons de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc.

Eliox, procureur du Languedoc.

desole je vais me ratraper

*Ayant écouté la courte plaidoirie de la défense, Eliox prit la parole*

Il fallait se rattrapé quand les services de polices vous l'ont demandé.

De plus vous connaissez bien les lois puisque vous essayez de les contourner

Nous réclamons une amende de 50 écus pour toutes les infractions.

je veux bien payer ceux ci est du au fait que je n ai pas toute ma tete parfois

Accusé, levez-vous !

Nous, Rehael, Juge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal de Béziers relatif à la grille des salaires minimums. L’accusé a procédée à l’embauche d’un travailleur le 16 janvier de l’an 1456 à un salaire de 21 écus.

Nous, Juge de Lengadòc, relevons que l’accusé plaide coupable. Qu’il s’agit là d’une récidive.

En conséquence de quoi, nous, Juge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d'Esclavagisme qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 60 écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue, l’audience est levée !

Faict à Montpellier, le 26 janvier de l'an 1456.