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Procès ayant opposé Aqze au Comté du Languedoc
Aqze était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Julien_Offray
Nom du juge : Rehael
Date du verdict : 26/01/1456
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Aujourd'hui, 7 Janvier 1456, le Comté du Languedoc met en procès Aqze pour escroquerie.
Il lui est reproché d'avoir enfreint le decret numéro 2 de la ville du Puy.
En effet, cette personne a vendu un demi-quintal de carcasse de cochon pour 30,25 écus.
Le dossier contenant les registres des transactions est consultable en salle des plaintes (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/semaine-1-annee-1456-t5800.htm).
Les décrets de la ville du Puy sont consultables à cet endroit : http://chateau-montpellier.discutforum.com/decrets-municipaux-f74/le-puy-decrets-municipaux-en-application-t4245.htm
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc.
Julien Offray, procureur adjoint du Languedoc.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Il semblerait que l'accusé soit décédé.
Il ne semble donc plus y avoir de raison valable de poursuivre cette audience.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L’accusé a rejoint le Très Haut. Paix à son âme.
Le 26 janvier 1456.
Le prévenu a été relaxé.