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Procès ayant opposé Laboule85 au Comté du Languedoc
Laboule85 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Eliox
Nom du juge : Rahael
Date du verdict : 03/02/1456
Lieu concerné par l'affaire : Alais
En ce jour du 15 Janvier 1456, le comté du Languedoc met en procès Laboule85, pour trouble à l'ordre public.
Cette personne est poursuivis pour insulte sur la personne de Dame Roukina.
Les élément à sa charge son avec moi:
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/semaine-3-annee-1456-t5862.htm#83730
La preuve est ici avec moi:
http://img86.imageshack.us/my.php?image=royaumeum9.jpg
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc.
Eliox, Procureur du Languedoc.
J'ai rien à dire, sachez quand même que ce fils de pute MENT ! TOUT EST FAUX, C'EST STRICTEMENT FAUX Je n'ai jamais troublé l'ordre ET JE VOUS ENCULE BANDE DE TAS DE MERDE AMBULANTE !
La preuve est flagrante et à l'entente de votre plaidoirie je pense que la victime dit la vérité.
http://img86.imageshack.us/my.php?image=royaumeum9.jpg
"Article 4.5.12. : En cas d'injure grave, la Charte des Juges permet la peine de mort."
Nous réclamons la peine de mort...
PEINE DE MORT NOM DE DIEU ! VOUS ETES DES ENFLURES, QUI ETES VOUS POUR JUGER DE LA VIE DE QUELQU'UN ? TU TE PRENDS POUR DIEU, JE VAIS ME RAMENER AVEC MA FOURCHE ET TE LA PLANTER DANS LE CUL ENFLURE DE NOBLE !
Le témoin ne s'est pas présenté
Le témoin ne s'est pas présenté
Bonjour messire, sachez que je ne connais point cet homme et je ne sais pour quelle raison m'a t il insulté de la sorte vous avez la preuve formelle de l'insulte, je suis une dame fort respectueuse et je n'ai jamais troublé quelconque ordre et je ne vois pas jusqu'à present ce qui peut pousser ce messire a ce genre de pratiques ignobles
Merci
Accusé, levez-vous !
Nous, Rehael, Juge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition du témoin de l'accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation des textes 4.5.9 et 4.5.12 du coutumier du Languedoc relatif aux injures. Relevons l'infraction disciplinaire grave et les injures graves faites à la Cour par l'accusé.
En conséquence de quoi, nous, Juge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable d'injures graves sur la personne de Dame Roukina. L'accusé est déclaré coupable d'injures graves durant l'audience. L'accusé est déclaré coupable de troubles disciplinaires durant l'audience. En conséquence de quoi, nous le condamnons à la peine de mort.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue, l'audience est levée !
Faict à Montpellier, le 3 février de l'an 1456.
Le prévenu a été condamné à la peine capitale