Procès ayant opposé Mirën au Comté du Languedoc
Mirën était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Eliox
Nom du juge : Rahael
Date du verdict : 03/02/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 17 Janvier 1456, le comté du Languedoc met en procès Mirën, pour trouble à l'ordre public.
Cette personne est poursuivis pour racket sur la personne de Dame Elisha.
Les élément à sa charge son avec moi:
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/semaine-3-annee-1456-t5862.htm
La preuve est ici avec moi:
http://img519.imageshack.us/img519/1044/racketax7.jpg
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc.
Eliox, Procureur du Languedoc.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bien...
Nous réclamons une amende de 300 écus ainsi que 3 jours de prison.
Le brigandage est interdit en Languedoc.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Altania venait d'être appeler a la barre pour témoigner*
Bonjour Mesdames et Messieurs,
Représentant de la Justice et témoin.
Je viens devant pour témoigner l'acte que l'on m'a fait subir.
Ils m'ont racketter mais ne m'ont pas bléssé.
Je demande a ce qu'ils me remboursent mes 98 écus et mes 12 légumes.
Je leur est envoyé un courrier le jour du racket, sans nouvelle...
J'en est renvoyer un le 17 je crois, et rien non plus.
Soit ils me remboursent et on arrete la, soit ils sont gravement puni.
Je demande donc que la Justice du Languedoc fasse son travail.
Je suis venue rembourser mes victimes d'un racket, le comble c'est que je suis moi même racketter le dernier jours de mon périple.
*Elle se rassit et attendit*
Accusé, levez-vous !
Nous, Rehael, Juge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire l’accusation et l’absence constatée de la défense, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article 4.5.5 du coutumier du Languedoc relatif au vol avec violence aggravées.
Nous, Juge de Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusé ne s’est pas présenté devant ce tribunal.
En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable de vol avec violence aggravées sur la personne de sieur Dame Elisha. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de cinq cent écus et à la mise aux fers pour une durée de trois journées, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Faict à Montpellier, le 3 février de l'an 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 500 écus et à 3 jours de prison ferme