Procès ayant opposé Naruman à la mairie de Carcassonne.
Naruman était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Illisible
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 03/04/1455
Lieu concerné par l'affaire : Carcassonne
Monsieur le juge, en ma qualité de maire j'accuse Naruman ici présent d'avoir tenté de se révolter contre la mairie de Carcassonne, la nuit du 07 au 08 mars 1455.
Cette poursuite est faite au nom de l'article XLVI du Chapitre VI du droit pénal, je cite :
"Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de la réclusion ou de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort".
Je précise que le prévenu peut faire appel au barreau du Languedoc.
Ci-joint la preuve :
http://img155.imageshack.us/img155/494/houlalallalalalalaii2.png
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
J'avance avec colère auprès de la cour a cette barre pour vous dire une chose:
C'est facile d'accuser les autres!!!!!
De toute façon j'étais pas là!!!
MOI je bosse la journée!
CIAO
Voici son témoignage :
08-03-2007 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Naruman parmi les assaillants.
Je sais pas si je devais le remettre. mais voilà.
J'étais de garde ce soir là, et j'ai vu un groupe de personne qui arrivait, ils avaient le regard du diable je vous dit!
J'ai su maitrisé quelque peu l'un de ses individus avec quelques autres gardes.
Ils ont décidés de prendre la fuite.
J'ai seulement reconnu Naruman qui m'a filé entre les doigts.
Je ne suis pas quelqu'un de très jasant.
Je ne fréquente pas vraiment le reste des gens du village, si vous le voulez bien j'aimerais quitté la barre et retournez à la maison.
Mais une dernière petite chose.
Je crois que ce qu'a fait Naruman ce n'est pas bien du tout.
Au revoir.
dans la nuit du 07/08 mars 1455 parmis les personnes qui ce sont revolter j'ai reconnu sieur Naruman qui ma parrus tres exiter contre la mairie.
c'est tout ce que je peut vous dire.
*Pour le premier procès qu'elle allait rendre, Marguerite monta à la place du Juge, ayant pris connaissance de la greffe des précédentes interventions.*
"La séance est rouverte.
Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement que Nous rendons.
Attendu que Sire Naruman a été déféré devant Nous pour y être jugé pour
des faits de haute trahison, pour avoir tenté de prendre la mairie de
Carcassonne, dans la nuit du 7 au 8 mars de cet an.
Attendu en effet que deux des miliciens participant à la défense de
l’hôtel de ville ont formellement reconnu l’accusé lors de la tentative
de révolte dont la ville a été victime.
Attendu que l’accusé n'a fourni aucune preuve justifiant l'alibi selon lequel ce jour-là il "bossait" et "n'était pas là".
Attendu de plus que l'accusé n'a pas fait montre d'une grande politesse envers la cour.
Par conséquent,
Déclarons Naruman coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons, conformément aux articles X, XI, VI et XLVI du coutumier
languedocien, livre pénal, à une peine de 3 jours de prison et 10 écus
d’amende ;
Disons que le jugement fera l’objet d’un affichage en halle publique ;
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du présent
jugement devant la cour d’appel du Royaume, selon la procédure
afférente à cette juridiction ;
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du
juge Marguerite de Volpilhat, le 3 avril de l'an d'Horace 1455.
L’audience est levée !"
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à 3 jours de prison ferme