Procès ayant opposé Ignem au Comté du Languedoc
Ignem était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Julien_offray
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 08/02/1456
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Aujourd'hui, 28 Janvier 1456, le Comté du Languedoc met en procès Ignem pour escroquerie.
Il lui est reproché d'avoir enfreint le décret municipal numéro 4 de la ville du Puy.
En effet, cette personne a vendu 10 stères de bois à 4 écus.
Le dossier contenant les registres des transactions est consultable en salle des plaintes (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/semaine-4-annee-1456-t5918.htm).
Les décrets municipaux de la ville du Puy sont consultables à cet endroit : http://chateau-montpellier.discutforum.com/decrets-municipaux-f74/le-puy-decrets-municipaux-en-application-t4245.htm
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc.
Julien Offray, procureur adjoint du Languedoc.
Je ne vois pas ce que vendre des stères de bois à 4 écus serai de l'escroquerie ! C'est un prix résonable ni trop bas, ni trop haut. J'avais accumulé ca il y a longtemps lorsque je voulais passer au niv1 et en descendant vers le sud je les ai vendu au passage et surtout si je me souviens bien il n'y avait personne qui en vendait ce jour la.
Messire Ignem, il existe un décret au Puy, réservant la vente de bois à la mairie.
Vous étiez donc en infraction, renseignez vous à l'avenir.
Je demande une faible amende, d'un montant de 10 écus, afin d'inciter l'accusé à un peu plus de vigilence.
Merci de m'avoir écouté
Julien Offray, procureur adjoint du Languedoc.
Bon très bien, je paierai... mais ca ne se passe pas du tout comme ca dans le nord. Vous ètes vraiment bizarre ici. Je ne reconnais plus mon vieux comté.
Au vue sde l'acte d'accusation et du fait que l'accusé semble se repentir, la cour le condamne à une amende de 5 ecus.
Le verdict prend effet immédiatement
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus