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Procès ayant opposé Belier93 au Comté du Languedoc
Belier93 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Julien_offray
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 08/02/1456
Lieu concerné par l'affaire : Beziers
Aujourd'hui, 31 Janvier 1456, le Comté du Languedoc met en procès Belier93 pour escroquerie.
Il lui est reproché d'avoir enfreint le décret municipal concernant les visiteurs de la ville de Béziers.
En effet, cette personne a vendu un bouclier à 40 écus.
Le dossier contenant les registres des transactions est consultable en salle des plaintes (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/semaine-5-annee-1456-t5960.htm).
Les décrets municipaux de la ville de Beziers sont consultables à cet endroit : http://chateau-montpellier.discutforum.com/decrets-municipaux-f74/beziers-decrets-municipaux-en-application-t4243.htm
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc.
Julien Offray, procureur adjoint du Languedoc.
bonjour a tous
oui je me depocéde de tout...j'ai meme vendu a la MAIRIE mon épée a un prix derisoir....j'ai voyager et ayant eu une grande fortune et marchandise que j'ai vendu dans d'autre village, je veux redevenir un gueu..mais sans pour autant ne pas faire profiter ce que j'ai eu.........les riches sont trop gras
et puis je ferai peux etre nourir mon personnage
ou je reprendrai la route por distribuer encore au pauvres....que le divin soit avec moi
bien cordialement
Il semble que vous ne niez pas les faits.
J'attire votre attention sur le fait que vos motivations n'intéressent pas ce tribunal, nous jugeons vos actes, et non vos intentions.
Que vous vendiez à bas prix ne nous intéresse donc pas ici, et je prendrais la liberté de vous signaler que ce faisant vous risquez à l'avenir d'enfreindre certains décrets municipaux imposant des prix minima, soyez vigilant.
En ce qui concerne le cas présent, votre attitude, en tant qu'elle consiste une infraction, mérite d'être sanctionnée.
Je requiers une amende de 15 écus, soit moins que le bénéfice illégalement acquis, considérant que la perte effective d'un bouclier au cours de l'opération est de nature à compenser l'enrichissement apparent.
Merci de m'avoir écouté,
Julien Offray, procureur adjoint du Languedoc.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Au vue de l'acte d'accusation et du fait que l'accusé a des circonstance atténuante, mais aurais du se renseigner avant sur les modalités de vente, la cour le condamne à 1 écus d'amende, et lui prie instament de se tenir au courant des lois en vigueurs
Le verdict prend effet immédiatement
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu