Procès ayant opposé Alvinmaker à la mairie de Alais.
Alvinmaker était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 04/04/1455
Lieu concerné par l'affaire : Alais
*Le terrible Docfusion prit place, bomba son torse et prit la parole.*
Nous, Docfusion, Procureur du Languedoc sous l’autorité du Comte TT, intentons un procès à l’encontre d’Alvinmaker pour les faits suivant :
Haute Trahison
Abus d’autorité
Pillage
En effet l’individu précédement cité, Maire d’Alais, a proposé une charte visant à reglementer la gestion de la ville d’Alais. Seulement le coutumier actuel ne permet à un maire d’élaborer seulement des lois d’ordres économiques, ce qui n’est pas le cas de cette charte. Elle a donc été gentillement refusée par le conseil comtal. Malgrès le fait que la charte n’ait pas bien été reçue par le peuple Alaisien ( 9 voix contre et 8 voix pour) mais surtout qu’elle soit illégale.
Alvinmaker a décidé de la faire appliquer, je cite ses propres mots :
« Moi, AlvinMaker, Maire de la Ville d'Alais en Languedoc, agissant de par le vote de confiance que plus de 55% de la population, mais en engageant ma seule responsabilité déclare cette charte comme nouvelle ligne de conduite de la ville d'Alais. »
Par ces mots cet homme s’oppose publiquement à l’autorité comtale et en défie les valeurs. Il a donc Haute Trahison et abus d’autorité puisque l’individu se sert des pouvoir du Maire qu’il est pour faire appliquer une charte rendu illégale par les lois comtales.
Non content de défier ainsi notre autorité l’individu s’est permis de rajouter peu de temps après :
« Ah oui, j'oubliai, non seulement la charte est promulguée, et je me carre bien de ce que vous pouvez en penser, mais en plus nous organisons des soldes en mairie, grande opération de déstockage! dépêchez vous il y en aura pas pour tout le monde... »
Il incite ici au pillage de la ville d’Alais implicitement.
AlvinMaker a donc enfreint le code pénal par les articles suivants :
Article XXXXVI : Haute trahison
• Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de la réclusion ou de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.
Article XXXVIII : Abus d’autorité
• Les membres d'une autorité qui, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un avantage illicite, ou dans le dessein de nuire à autrui, ont abusé des pouvoirs de leur charge, sont passible de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
Article XXVI : Pillage
(1) Toute personne qui, sans droit, a utilisé à son profit des valeurs patrimoniales du comté tombées en son pouvoir est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
(2) Toute personne qui, sans droit, refuse de rendre un mandat à un maire, ou un conseiller comtal est passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende
Nous laissons maintenant l’accusé se prononcer.
*Alvin avait écouté l’acte d’accusation en baillant ostensiblement. La nuit rude qu’il avait passé le fit s’endormire, et il fut réveillé en sursaut par un garde… c’était à lui de parler*
Hein…heuuu… oui… bonjour tout l’monde ! ça boom ? heuu…une bien belle salle du tribunal que vous avez la dites-moi, haute en couleur.
Bon, pour la charte, oui, c’est vrai je l’ai promulguée, en toute connaissance de cause, et vous savez quoi ?… non seulement je ne regrette pas, mais je reste persuadé que c’était un bon texte et qu’il mérite une attention particulière. J’espère qu’il fera l’objet d’une étude plus attentive que les pinaillages que j’ai entendu au Château. Et si mon avis est meilleur que celui du Comté, et bien je préfère le suivre ! Et je recommencerai ci nécessaire ! Et si vous arrivez pas à comprendre qu'une bande de pécore ne sait pas ce qui est bien pour eux, je vois pas ce que vous foutez là!
Dites vot’ nez la..il vous gêne pas pour boire dans un godet…r’marquez ça doit être pratique pour touiller l’kawa.. ; mais ne sortons pas du débat. Je voudrai porter à vot’ bonne attention que je suis le seul responsable de tout ceci. J’ai entendu dans mon village des allégations condamnant pour mes actes d’autres personnes, et je voudrais qu’il soit bien claire à vos esprits que j’ai agit seul, et en connaissance de cause.
Bon, pour le pillage, laissez moi rigoler doucement. Il dit quoi vot’ texte là ? «Toute personne qui, sans droit, a utilisé à son profit des valeurs patrimoniales du comté tombées en son pouvoir est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende. »..A mon profit ?…ben j’voudrai bien voir ça !… je n’ai pas empoché un denier des sous de la mairie, ou une seule de ses miches de pains, procédez à inventaire de mes biens, et épluchez les ventes et achats de la mairie, vous pourrez le constater.
J’ai rendu aux alaisiens ce qui leur appartenait, mais foutre aristote ! c’te mairie on aurait dit les granges de babel ! plus de stock que pour une armée en marche !
Et vous avez oublié un détail… je me suis permit d’accorder des mandats de sommes rondelettes à nos vagabonds les plus démunit afin qu’il puisse se sortir de leur misère. Voyez que je n’ai rien fait à mon compte, ou pour celui de mes connaissances, cela aussi vous pourrez le vérifier en épluchant les mandats de la mairie.
Enfin, j’voudrai ajouter qu’il est fort dommage d’en arriver là pour attirer l’attention du conseil Comtale, et de par lui celui du Coms. Franchement, qui les voient ces gens là ?…. quand viennent ils parler au peuple du Langudoc ? Jamais, et vous savez quoi ?… ben tant mieux, parce qu’avec les trombines qu’ils se trimbalent c’est pas demain la veille qu’ils se feraient reelire.
Et puis votre avis je m’en carre les miches, allez donc vous faire * BIP * bande d’enmBIPés !
Mis à part vos pitreries grotesques vous n’avez aucun argument valable pour justifier vos actes.
Je conçoit que ce texte est bon, et nous sommes plusieurs dans ce cas, mais le fait est que si vous voulez le voir adopter un jour il faudra devenir conseiller comtal, maire ne suffit pas.
Vous pouvez juger votre avis meilleurs que celui des autres mais il semble que les autres jugent le leur meilleur que le votre, et comme ils sont plus nombreux et ont plus de pouvoir que vous c’est vous qui êtes assis sur le banc des accusés. Vous avez sans doute raison sur la simplicité de compréhension de certains languedociens, hélas cela ne vous permet pas pour autant de faire appliquer vos règles par la force, car de toute évidence vous n’avez pas assez de force.
L’accusation fait savoir qu’elle enquête actuellement pour trouver les noms des complices de cet individus, nos sources fiables nous révèle qu’ils sont plusieurs. Les preuves arriveront très prochainement.
Quand à la notion de pillage, l’accusation ne voit pas la chose de la même façon que vous. Les honnêtes citoyens d’Alais ne s’amuseront pas à voler ainsi leur propre ville et donc n’achèteront pas ces marchandises bradées. Les seuls qui achèteront sont donc des félons, qui ne sont pas Alaisiens de cœur, ce sont vos complices. Par conséquent par un circuit fort bien monté vous allez vous retrouvez bénéficiaire de ce bradage, mais nous sommes conscient de ne pas avoir de preuves de ces faits là pour le moment.
L’accusation fait savoir à l’accusé que notre bon Roy n’aime pas le pillage par Mandat et qu’il est passible d’éradication dans son royaume. Suivant les dégâts infligé à la mairie, nous nous réserverons ou pas le droit de lui communiquer ces faits par la suite.
Enfin vos remarques sur le conseil sont bien trop banales. Beaucoup comme vous ont fait les mêmes remarques, ce sont retrouvés au conseil, et ont fait pire que ceux qu’ils critiquaient. Sachez tout de même qu’une bonne partie se fait réélire depuis un bon moment, à croire que les languedociens aiment ça, mais nous changeons ici de débat.
Pour les faits qu’elle reproche à l’accusé, à savoir, haute trahison, abus d’autorité et pillage de la mairie d’Alais, l’accusation réclame une peine de 6 jours de prison, assortie d’une amende de 250 écus. L’accusation demande aussi que l’accusé soit banni de nos terres languedociennes pour une durée de deux mois à la suite de son emprisonnement.
Et bé t’en a de l’éloquence mon gars, et de la hargne aussi !
Mais bha ben, chacun son boulot pas vrai ? Dites, pour haute trahison, faut pas avoir menacé le Coms ou not’ bon Roy ? j’dis ça, c’est vous l’mieux placé pour le savoir après tout.
Par contre mon gars, tes « sources fiables » là, faudrait les revoir… nan mais tu crois quoi ? Ce sont tes « sources fiables » qui m’ont poussé à faire ça, ce sont tes « sources fiables » que je conchie et qui me dégoûtent, ce sont tes « sources fiables » qui accusent à tort et à travers, et enfin tes « sources fiables » qui m’ont dégouté de ce Languedoc ou je vis depuis tant d’années. Ah, je me souviens comme il était doux de vivre dans notre ville… comme il était bon de s’y promener, et maintenant tout n’est devenu que haine et vindicte ! Me bannir du Languedoc ? mais mon gars, même si j’y ai encore quelques amis, faudrait qu’je sois sado pour y rester ! et dans vot’ foutu royaume de France aussi !
Alors je vais te dire mon gars, tes indics là, ils en savent rien, et comment pourraient ils le savoir mmmh ?;… des preuves ?…qui a acheté des produits à un ecus ?, allez voir le curé qui a si bien protégé les biens de la ville !, des témoignages ? vous pourrez en trouver tant que vous voulez, tous aussi contradictoires les uns que les autres !
J’ai agi seul, mettez-vous cela dans le crâne ! Pourquoi ?.. pour en arriver là ! ….et je recommencerai, quant à votre amande là, vous pouvez vous la carrer où je pense et vous gratter pour que je paye quoi que ce soit, de toute façon, c’est pas avec mes 43 écus d’économies que vous allez vous rétribuer.
* Djahen s’avança et salua la Cour, puis prenant place à la Barre donna son témoignage, visiblement touché par les événements récents… *
Messieurs de la Cour, Messire Coms…
Je suis bien triste en ce jour … Triste non pas de voir une ville perdre ses biens, non pas de penser à la perte de temps, au manque de respect du travail des maires précédents, non… Simplement …Triste de voir que ceux que je jugeais et respectait comme piliers de la communauté en soient arrivés là…
* Le Maure s’arrêta de parler un moment, restant songeur, puis reprit doucement…*
Quelle idée de s’opposer à la volonté du Coms, de s’opposer à la Justice Comtale, à nos lois ?!
Si je ne le savait pas si réfléchit, je plaiderais la folie, un acte fou, désespéré …
Au lieu de quoi, Alais assiste à une chose bien pire qu’une simple perte monétaire…
L’argent, ça se retrouve, des gens comme lui et ses compagnons, non …
Je ne dirais pas grand-chose de plus…
Alvin est coupable de ce qu’on lui reproche, il doit être punis, ainsi l’ordonne la Justice, ainsi sont les lois du Languedoc !
Punissez le comme il le mérite, sans trop d’égards, ni une dureté abusive…
Que soit Justice soit rendue…
Alais n’a que trop perdu en une nuit … Il méritera ce qui l’attend …
Mais je garderais le regret qu’une telle chose soit arrivée …
* Djahen quitta la Barre en silence, salua l’assemblée et quitta le Tribunal sans attendre la sentence….*
*Guilhem s'avanca d'un pas rapide vers la barre, il salua le juge et le procureur et commenca*
J'ai été appelé pour la défense de l'accusé...
Mais etant donné qu'il s'est entété à promulguer une "charte" illégale malgré les avertissements répétés du Conseil et de la Commission et à l'encontre mesme du vote des villageois qu'il pretend representer.
Etant donné qu'il a bafoué les institutions Comtales en termes peu Aristotéliciens et qu'il continue de les bafouer jusque devant cette cours de Justice.
Etant donné que, dans un soubresaut mégalomaniaque et au mépris le plus total de la confiance que lui ont acordée les Alaisiens en lui confiant la charge de maire, il a décidé d'entrainer avec lui Alais toute entière dans sa chute en la ruinant et en dispersant ses richesses aux quatres vents.
Etant donné tous ces faits avérés, hélas, j'ai beau chercher, je ne lui trouve aucune excuse, ni aucune circonstance atténuante.
Je dirais donc seulement: Que Justice soit faite!
*Guilhem tourna alors les talons pour s'en retourner vers des dossiers autrement plus importants que la défense d'un dangereux mégalomaniaque
"Accusé, levez-vous !
Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement que Nous rendons.
Attendu que Sire Alvinmaker a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de haute trahison, pour avoir enfreint une décision comtale en promulguant une charte interdite, provoqué la ruine de la ville d'Alais dont il avait la charge en bradant les biens de la mairie, et insulté le conseil comtal et la cour ici présente.
Attendu que la charte incriminée était bel et bien illégale, car ne portant pas sur l'économie comme le veut l'article IV du livre sur l'économie du coutumier languedocien.
Attendu que l’accusé a confirmé par ses mots avoir provoqué la ruine de la mairie d'Alais, mais dément l'avoir fait dans le but de nuire aux Alaisiens, préférant y voir un acte de charité.
Attendu de plus que l'accusé n'a pas fait montre d'une grande politesse envers la cour.
Attendu que la peine requise par l'accusation, en la personne de sieur Docfusion, est de 6 jours de prison, 250 écus d'amende et une peine de bannissement de 2 mois.
Par conséquent,
Déclarons Alvinmaker coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons, conformément aux articles VI, X, XI, XIII, XXVI, XXXVIII et XLVI du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 3 jours de prison, 150 écus d’amende et un bannissement à vie des terres du Languedoc ;
Déclarons qu'à compter de sa sortie de prison, le sieur Alvinmaker devra se rendre au plus vite à la frontière languedocienne et la traverser pour la dernière fois de sa vie.
Disons que le jugement fera l’objet d’un affichage en halle publique ;
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du présent jugement devant la cour d’appel du Royaume, selon la procédure afférente à cette juridiction ;
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Marguerite de Volpilhat, le 4 avril de l'an d'Horace 1455.
L’audience est levée !"
Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus et à 3 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : banni à vie du Languedoc