Nous, Docfusion, Procureur de cette belle contrée ensoleillée qu’est le Languedoc, intentons un procès, a Arnbjorn pour les faits suivant :
- Haute trahison
- Violence contre l’autorité

Notre dossier est constitué d’une unique preuve :
http://img248.imageshack.us/img248/8499/rvolte2jc1.jpg
Le maire de Mende a récupéré la gourmette d’Arnbjorn au cour de la révolte comme vous le voyez ici. Aucune erreur n’est possible il s’agit de notre homme.

L’homme s’est donc révolté contre la mairie de Mende, il s’agit donc d’un acte de haute trahison envers le Languedoc selon le code pénal Languedocien :
Article XXXXVI : Haute trahison
• Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de la réclusion ou de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.

Nous signalons par ailleurs que l’accusation pour violence contre l’autorité nous semble aussi recevable selon ce même code pénal :
Article XXXVI : Violence contre l’autorité
• Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.
En effet, au cour de la révolte, le maire ainsi que plusieurs gardes ont été bousculé, un des gardes a été légèrement blessé à l’épaule et devra rester alité pendant trois jours.

Par contre, nous ne retiendrons pas la notion de récidive dans ce dossier. En effet les actes que nous reprochons à l’accusé ont été commis le 28 de ce mois. Un jugement pour un acte similaire a été rendu à l’encontre de l’accusé le 29 de ce mois soit le lendemain de ce deuxième acte de révolte. Aussi, messires mesdames gens de la cour je vais vous citer l’article XV du code pénal, repris récemment par le juriste VANYE :
« Article XV : Cas de Récidive
Pour les cas de récidive le juge doit étudier la possibilité d’augmenter la peine initialement prévue.
La récidive se définit comme la réitération d’une infraction de même nature qu’une précédente infraction ayant fait l’objet d’une condamnation. Pour qu’il y ait récidive, les deux infractions doivent donc être de même nature et avoir été séparées par un jugement. »

Les deux infractions ici n’ont point été séparées par un jugement. L’acte de récidive n’est donc pas recevable. Nous appellerons le maire de Mende à témoigner à la barre.

Parole à l’accusé.

Je demande à ce que mon procés soit jugé par un autre juge que le juge Breizh.

J'estime que celui ci ne respecte la justice languedocienne.

Etre jugé par un ancien breton n'est pas un gage d'impartialité, j'ai d'ailleurs pris 10 jours de prison au mépris du coutumier.

Peine qui ferra que je serais probablement mort d'ici la fin de ce nouveau procés.

Pour ce qui concerne les faits qui me sont reprochés, vous n'aurez qu'a interroger mon cadavre, ou demander a Dom Jorgi des explications. Il sait pourquoi j'ai attaqué Mende et Le Puy.

Vive la Corse, vive la république.

Que la requête de l’accusé concernant le juge soit prise en compte par la cour.

Concernant les faits qui lui sont reprochés l’accusé ne les ni pas et s’en vante en place publique.

Nous pensons qu’il serait bon pour l’accusé de passer 3 jours dans une geôle bien sombre du château à Montpellier.
L’accusation pense aussi qu’une compensation financière de 50 écus serait nécessaire pour couvrir les frais médicaux du garde de Mende blessé.
L’accusation estime aussi que l’accusé devra être rendu inéligible en notre comté pour une période de deux mois.

On se retrouvera à Alais messieurs. ah ah ah ah ah !

*Vanyel s'avança, salua le procureur et le juge, regarda Arn Bjorn, soupira. Perdue un instant dans ses pensées, se rappelle pourquoi elle est censée être là, toussote puis prend la parole*

Messires, je me présente à vous en tant que témoin du sieur Arn Bjorn, bien que je n'ai pas été à Mende au moment des faits qui lui sont reprochés.

Ayant eu vent que messire Arn Bjorn avait tenté de prendre d'assault la mairie du Puy, je lui ai fait portée missive, lui demandant la raison d'un tel acte.

La réponse ne se fit pas attendre. Sans expliquer la raison de son attaque de la mairie du Puy, il m'annonça de but en blanc qu'il allait attaquer la mairie de Mende pour enlever le CaC , autrement dit moi ! Il devait supposer que j'étais en ville, car ma résidence est à Mende.

Effarée par cette nouvelle, je lui renvoyais réponse de suite. Je n'étais pas à Mende à ce moment, j'étais sur les routes et me trouvais entre Nîmes et Alais, pourquoi donc vouloir attaquer la mairie ? En tant que CaC je vais souvent voir les maires dans leur bureau pour leur passer commande, mais là, je n'étais pas à Mende ! Je ne comprenais pas.

Je reçus peu de temps après un message délivré par un pigeon voyageur surmené.
En le lisant, j'en tombais presque à la renverse. Arn Bjorn m'annonçait vouloir attaquer toutes les mairies jusqu'à ce qu'il me trouve !

Que lui avais-je donc fait? Je ne sais....

J'avoue avoir du mal à comprendre ses motivations. Etait-ce folie de sa part? Une tentative visant à déstabiliser l'économie du comté? lui seul le sait, peut-être nous le dira-t-il *finit-elle en regardant Arn Bjorn avant de retourner s'asseoir et voir comment allait se dérouler la suite du procès*

Amor s'avança devant le Juge.

Messire, à nouveau ici devant vous à la demande de Sire ArnBjorn.

Je constate comme d'habitude qu'à part l'acte d'accusation, nous ne savons même pas ce que demande le Procureur comme peine dans cette affaire....

Je constate que lors de son premier procès, les droits de l'accusé ont été bafoués en regard de la Charte des Juges qui fait autorité dans les affaires de la Justice.

Je constate que les soits-disant membres de la garde de la Mairie n'ont pas porté plaintes et que leurs soit-disantes blessures n'ont pas été prouvées devant cette Cour.

Je constate que le fait qu'il ait été condamné à 10 jours de prison et qu'il rique de l'être à nouveau est à nouveau contraire à la Charte des Juges qui précise les modalités d'une condamnation à mort et 10 jours équivalent à une peine de mort.

Je constate que la peine de mort dont fait mention cet article est contraire à la Charte des Juges qui, comme déjà souligné auparavant, est la LOI SUPREME de notre Royaume. De ce fait, cet article est anti conforme à cette Loi et donc illégal. Toute personne qui l'utiliserait serait en infraction avec une Loi royale et donc lui-même peut être jugé à ce titre pour Haute trahison envers le Roy.

En conséquence, et d'après ce que je viens d'énoncer, il ne peut qu'y avoir une relaxe pure et simple de Sire ArnBjorn à moins que vous ne vouliez être jugé à votre tour.

Lorsque certains s'amusent à changer des textes de lois sans tenir compte des Lois qui régissent notre Etat, ils n'ont qu'à s'en prendre à eux-mêmes.

C'est tout ce que j'ai à dire.

Je vous salue et me retire dans ma Mairie. J'ai des choses plus importantes à faire.

Bonne journée.

Monsieur le juge, je me présente à vous en tant que Maire de Mende!

Le 28 mars 1455 au matin, une milicienne mendoise, la nommée Ermelina m'a informé d'une tentative de révolte contre la mairie!

Cette dernière durant la révolte à reconnu ArnBjorn!

Elle a de suite portée plainte contre cet individu sur la gargotte au commissariat de Mende avec les preuves à l'appui.

Je reste à votre disposition!
Bonne journée

"Accusé, levez-vous !
Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement que Nous rendons.

Attendu que Sire Arn Bjorn a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble à l'ordre public, pour avoir tenté de prendre la mairie de Mende, dans la nuit le 28 mars de cet an.

Attendu en effet qu'une milicienne participant à la défense de l’hôtel de ville a formellement reconnu l’accusé lors de la tentative de révolte dont la ville a été victime.

Attendu que l’accusé a confirmé les faits et semble s'en vanter.

Attendu de plus que l'accusé n'a pas fait montre d'une grande politesse envers la cour.

Attendu que la peine requise par l'accusation, en la personne de sieur Docfusion, est de 3 jours de prison, 50 écus d'amende et une peine d'inéligibilité de 2 mois.

Attendu qu'une telle peine n'enfreint pas la loi royale comme l'avance la défense en la personne de sieur Amor.

Par conséquent,

Déclarons Arn Bjorn coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

Le condamnons, conformément aux articles VI, X, XI, XII et XLVI du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 3 jours de prison, 50 écus d’amende et deux mois d'inéligibilité en Languedoc, quelle que soit la charge ;

Disons que le jugement fera l’objet d’un affichage en halle publique ;

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du présent jugement devant la cour d’appel du Royaume, selon la procédure afférente à cette juridiction ;

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Marguerite de Volpilhat, le 4 avril de l'an d'Horace 1455.

L’audience est levée !"