Procès ayant opposé Merguez23 au Comté du Languedoc
Merguez23 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Eliox
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 08/02/1456
Lieu concerné par l'affaire : Carcassonne
En ce 23 Janvier 1456, nous, Eliox, procureur du Languedoc intentons un procès à l'encontre de Merguez23 pour d'esclavagisme.
En effet celui-ci a embauché pour des salaires ne correspondant pas aux caractéristiques, enfreignant ainsi le décret municipal de Carcassonne selon lequel, le salaire minimal est de 16 ecus pour 0 de caractéristique.
Voici la preuve de son infraction:
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/semaine-4-annee-1456-t5918.htm
Nous demandons donc à Merguez23 de venir s'expliquer devant le tribunal languedocien.
Nous informons l'accusé qu'il peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense, il lui suffit pour cela de contacter le sieur Djahen.
Bonjour,
Mr le juge je reconnais mon erreure.
C'est vrai j'ai fait de l'esclavagisme mais je ne l'ai pas fait volontairement je ne connaisais pas cette lois d'ailleurs j'en ai encore beaucoup a apprendre.
je vous pris d'etre le plus indulgent avec moi.
Quoi qu'il en sois j'accepterais le jugement.
Nous demandons une amende de 20 écus.
Je pense que quand on arrive dans un village on se renseigne un minimum...
Et puis le courrier envoyé ce n'est pas pour faire jolie devant chez vous.
j'accepte de payer les 20 ecus cela n'est pas un probleme a condition qu'il revienne a la personne a qui je fais travailler et qui a accepter de travailler pour ce prix la.
* apollina se lève fait une révérence au juge et à la cours*
Bonjour M'sieur le juge ,les jurés...!
*regarde tout le monde puis s'adresse au juge en posant son regard de temps en temps sur Merguez *
Je connais assez bien sire Merguez pour dire que que se n'était pas volontaire de sa part d'embaucher a bas prix,je sais que nul ne dois etre senssé ignorer la loi!
Merguez est un homme tres gentil il a le coeur sur la main c'est pas son genre de faire de l'ésclavagisme! puis l'érreur est humaine M'sieur le juge.
*apres avoir fini son témoignage Apollina fait une révérence au juge et a la cour puis va s'installer silencieusement éspérant qu'il va etre cru sinon il va etre cuit^^*
Superdan surprise d'avoir été appelée à témoigner, s'approche de la barre saluant Monsieur le juge.
Bonsoir Monsieur le Juge,
Je me présente Superdan.
Je pense que Messire Merguez que voici ne connaissait pas les décrets en rigueur à Carcassonne et j'espère que ce procès sera pour lui une exception vu qu'à ce jour il fera très attention à respecter les lois.
Monsieur le Juge, je reste à votre entière disposition si vous souhaitez de plus amples renseignements.
Superdan salue le juge de la tête et va s'asseoir dans la salle.
Au vue de l'acte d'accusation et de la plaidoirie de la défense, je condamne l'accusé à 5 écus d'amende, et le somme de bien lire les lois de son village et du Languedoc
Le verdict prend effet dès maintenant
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus