Procès ayant opposé Poupy à la mairie de Lodève.
Poupy était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : 1000dread
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 12/02/1456
Lieu concerné par l'affaire : Lodève
Bonjour
J’ouvre ce 24 janvier 1456 ce procès contre Poupy. Pour violation de décret municipal et escroquerie, en effet courrier a était envoyer a tout les villageois pour que ceux-ci respecte Les décrets en cour, principalement en ce qui concerne les prix Maximum sur le marcher
Je vous laisse copie de ce courrier
[URL=http://imageshack.us][IMG]http://img524.imageshack.us/img524/3153/courrier1gv3.png[/IMG][/URL]
[URL=http://imageshack.us][IMG]http://img115.imageshack.us/img115/5324/courrier2kl3.png[/IMG][/URL]
[URL=http://imageshack.us][IMG]http://img115.imageshack.us/img115/7866/courrier3er5.png[/IMG][/URL]
[URL=http://imageshack.us][IMG]http://img293.imageshack.us/img293/8287/courrier4ig2.png[/IMG][/URL]
Pour rappelle, vous pouvez trouvez les décrets en cour a Lodève a cette endroit
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=190829&postdays=0&postorder=asc&start=60
L’accusez a préféré ignoré l’avertissement envoyer en laissant ses produits sur le marcher de notre village
Que suite a L’avertissement fait a ‘l’ensemble des villageois qui stipuler que si les choses n’était pas revenu a la normal, Procédure judicaire serez lancer , avec nettoyage a la clef du marcher
Voici ce qui a était acheté par la mairie
[URL=http://imageshack.us][IMG]http://img524.imageshack.us/img524/5149/lgumes1kd2.png[/IMG][/URL]
Encadré en Vert pour la damoiselle Poupy.
[URL=http://imageshack.us][IMG]http://img524.imageshack.us/img524/9439/legume2pl2.png[/IMG][/URL]
Ont peut clairement y voir des Légumes acheter part la mairie au prix de 11 écus 35, prix bien au dessus de ce qui et autorisé
Je demande donc a la cour de Condamner l’accusé a une amende exemplaire de 70 écus, et a son inscription au cassier judicaire comme escroc
Nous informons l'accusé qu'il peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense, il lui suffit pour cela de contacter le sieur Djahen.
Juste une chose a dire, regardez les prix des miches de pain? Est ce que vous leurs dites quelque chose au moins?
Nous appliquont la loi pour tout le monde et votre reponse n'et en rien une facon de Justifier votre acte , sous prétexte que mon voisin , se jete a l'eau , je doit me jeter a l'eau , enfin un peut de bon sens , ceci prouve donc votre parfaite volonter de violer les decrets en cour
Messire Le Juge je confirme ma demande a savoir 70 ecus d'amende et son inscription au cassier judiciaire pour escroquerie
je vous prie de bien vouloir m'excusée je ne le referais plus
Au vu de l'acte d'accusation, et du bon vouloir de l'accusé, la cour le condamne à 25 écius d'amende et souhaite ne nplus le revoir en ces lieux
Le verdict prend effet immédiatement
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus