Aujourd'hui, 26 Janvier 1456, le Comté du Languedoc met en procès Rosswell pour escroquerie.
L'accusé est soupçonné de spéculation sur le marché du Puy.

En effet, cette personne a acheté un couteau à 11 écus, et vendu un couteau à 20 écus par la suite alors que n'étant pas forgeron, il ne peut pas produire ce type de marchandise.
Le dossier contenant les registres des transactions est consultable en salle des plaintes (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/semaine-3-annee-1456-t5862-15.htm).
Les articles du coutumier traitant de la spéculation sont les suivants :
Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et de les revendre avec un bénéfice sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Article 5.2.2. : La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère.

Article 5.2.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie.


Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc.

Julien Offray, procureur adjoint du Languedoc.

Bonjour à tous.

Mon nom est Sir Ross Well et je suis arrivé au village il n'y a pas si longtemps. Du coup je n'étais pas au courant de toutes les lois en vigueure dans le comté.Ma faute impardonnable est la suivante: j'ai vendu un couteau pour 20 écus et je ne l'avais payé que 11 écus. Mais ce qu'il faut savoir monsieur le juge et madames et monsieurs les jurés, c'est que je ne savais pas où se situait la limite de l'escroquerie dans le domaine de la vente de couteau. Certes je savais qu'il y en avait un et qu'on pouvait en prendre connaissance à la mairie mais je ne connaissais pas l'endroit exacte et donc je n'ai pas su en prendre connaissance. Je vous implore donc à genoux de me laisser une seconde chance car comme je l'ai dit plus haut je suis arrivé il n'y a pas très longtemps. Ne dit-on pas qu' il faut toujours tendre l'autre joue lorque l'on a recu un coup sur la première? Encore une fois monsieur le juge et madames et monsieurs les jurés j'implore votre pardon et votre clémence

Bien, il me semble que vous ne niez pas les faits.
Toutefois, votre attitude plaide en votre faveur.

Je demande une amende de 15 écus, ce qui est faible sachant que l'enrichissement illégal du sieur Ross Well au terme de cette opération se monte à neuf écus.
Rappelez vous à l'avenir que toute forme de spéculation est interdite, et n'oubliez pas non plus de consulter les décrets municipaux.

Merci de m'avoir écouté,

Julien Offray, procureur adjoint du Languedoc.

je vous remercie beaucoup pour votre indulgence et vous promet de ne plus me pretter à ce genre de chose a l avenir

Au vue de l'acte d'accusation et du fait que l'accusé reconnais les faits et à fait preuve de bon vouloir, la cour le condamne à une amende de 9 écus qui correspondent au bénéfice de la vente

Le verdict prend effet immédiatement