Procès ayant opposé Bran au Comté du Languedoc
Bran était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Eliox
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 13/02/1456
Lieu concerné par l'affaire : Beziers
En ce 29 Janvier 1456, nous, Eliox, procureur du Languedoc intentons un procès à l'encontre de Bran pour récidive d'esclavagisme.
En effet celle-ci a embauché en date du 21 Janvier 1456 et 28 janvier, Jjamal et Sambaba pour 12 écus, enfreignant ainsi le décret municipal de Béizers fixanat le salaire minimum à 17 ecus
Voici la preuve de son infraction:
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/semaine-5-annee-1456-t5960.htm
Nous demandons donc à Bran de venir à nouveau s'expliquer devant le tribunal languedocien.
Nous informons l'accusée qu'elle peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense, il lui suffit pour cela de contacter le sieur Djahen.
J'étais à Narbonne pour défendre nos terres et je dois avouer que mes pensées étaient toutes entières tournées vers cet instant décisif. Si il y a combat, ce sera ma première bataille.
Je n'ai pas fait attention au fait que j'avais écrit le mauvais chiffre.
Je vous présente toutes mes excuses et je suis prèt à rembourser mes victimes au dela de leurs pertes.
L'accusé faisant preuve de bonne foi nous réclamons une amende de 1écus.
Je souhaite rien rajouter de plus, seulement remercier l'accusation de sa clémence
Au vue de l'acte d'accusation et du fait que l'accusé fait preuve de repenti, la cour le condamne à 1 écu d'amende
Le verdict prend effet immédiatement
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu