Procès ayant opposé Bebe106 au Comté du Languedoc
Bebe106 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Eliox
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 13/02/1456
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
Aujourd'hui, 22 Janvier 1456, le Comté du Languedoc met en procès Bebe106 pour escroquerie.
Il lui est reproché d'avoir enfreint le décret municipal numéro 1 de la ville de Narbonne.
En effet, cette personne a vendu 10 fruits à 12,65 écus, ainsi que 10 stères de bois à 4,70 écus.
Le dossier contenant les registres des transactions est consultable en salle des plaintes (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/semaine-3-annee-1456-t5862-15.htm).
Les décrets municipaux de la ville de Narbonne sont consultables à cet endroit : http://chateau-montpellier.discutforum.com/decrets-municipaux-f74/narbonne-decrets-municipaux-en-application-t4248.htm
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc.
Julien Offray, procureur adjoint du Languedoc.
effectivement je ni pas ces ventes. je ne savai po que je navai pas le droit de vendre ces produit. je me preparait a passer au niveau 2 javai ces fruits que javai en reserve pour continué a augmenter mes caracteristiques et ces stere de bois car je voudrai devenir boulangere. suite a un problem d'argent car absente depuis quelque temps du jeu je navai plus assez d'argent. g mis ces produit en vente pour embauché des personne sur mes different champs.
je serai prete a recheter ces produit et ne plus recommencer je vous pris messieur les jurer de croire en ma bonne fois et ma bonne conduite de citoyenne.
cordialement
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
j'ai bien été contacter par la maréchaussé pour le rachat des marchandisses mes je nes pus arriver avec mes faible connexion journalière a me rappproché de julien. veuillez m'en escusé. Je trouve juste la réquisition de julien.
cordialement
Le sieur Julien_Offray ne peut se présenter en ce tribunal, je vais donc vous lire son réquisitoire.
"Hum... je veux bien vous croire en votre bonne volonté.
Je me permets toutefois d'insister sur le fait que vous avez eu l'occasion de clore cette affaire en rachetant ces marchandises comme vous l'a proposé la maréchaussée, mais vous avez vraisemblablement omis de donner suite à cette proposition.
Je demande donc une faible amende, considérant le remords sincère de l'accusée, à savoir une amende de 10 écus, accompagnée du rachat des marchandises au prix où elles ont été vendues.
Merci de m'avoir écouté,
Julien Offray, procureur adjoint du Languedoc."
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Au vu de l'acte d'accusation et de la preuve de la bonne volonté de l'accusé au repenti, la cours condamne l'accusé à une amende de 10 écus
Le verdict prend effet immédiatement
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus