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Procès ayant opposé Guet au Comté du Languedoc
Guet était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Phelim
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 13/02/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Le 27 du mois de janvier de cet an de grâce 1456.
La cour de justice du Lyonnais Dauphiné est sous l'autorité du juge Volverine .
Accusé : Guet
Victime : Darkisator
Nous, Phelim, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Guet pour trouble à l'ordre publique
Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
La cour de justice vous reproche d'avoir tenté de brigander, vous n'avez pas honte?
Voici notre preuve :
http://img339.imageshack.us/img339/644/sanstitrekb3.png
Vous avez ainsi enfreint cette loi :
Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
Alors m'sieur le brigand, une fois n'a pas suffit il a fallu que vous récidiviez? grrrr
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Rien à ajouter...
Nous réclamons une amende de 300 écus et 3 jours de prison.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Au vu de l'acte d'accusation et vu l'absence de l'accusé qui n'as pas daigne se présenter, la cour le condamne à 3 jours de prison et 100 écus d'amende
Le verdict prend effet immédiatement
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 3 jours de prison ferme