Procès ayant opposé Britani au Comté du Languedoc
Britani était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Julien Offray
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 14/02/1456
Lieu concerné par l'affaire : Mende
Aujourd'hui, 24 Octobre 1455, le Comté du Languedoc met en procès Britani, pour esclavagisme.
Cette personne est accusée d'avoir embauché par deux fois, le 30 du mois de septembre, et le 6 du mois d'Octobre 1455, au salaire illégal de 15 écus.
En effet, le salaire minimum dans la ville de Mende est fixé par le décret suivant :
"Salaire minimum d'embauche:
de 0 à 9 points de compétence: 16 écus ou plus
de 10 à 18 points de compétence 20 écus ou plus
à partir de 19 points de compétence 24 écus ou plus
Toute personne ne respectant pas cette grille de salaire pourra être poursuivie pour esclavagisme."
Il apparaît ainsi clairement que les deux embauches suivantes sont illégales :
http://i17.dnspro.org/u/f17/11/56/01/42/britan11.jpg
http://i17.dnspro.org/u/f17/11/56/01/42/britan12.jpg
Nous demandons à Dame Britani de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc.
Nous appelons à témoigner messire Yin, victime, et messire Semrehymh, lieutenant de Mende, afin qu'ils nous expose le refus de coopération de l'accusée à une procédure de règlement à l'amiable.
Julien Offray, procureur du Languedoc.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bien...
Nous réclamons une mande de 20 écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bonjour,
Après que messire Semrehymh m'ai informé que Britani m'avait embauchée à un salaire illégal, j'ai écris cordialement à cette dernière qu'un dédommagement m'était dû. Elle m'a répondu sèchement que je n'aurai rien.
[ Semrehymh avait recu une convocation afin de temoigner dans l'affaire opposant damoiselle Britani et le comté.Il avait ecouté attentivement.Puis ce fut a son tour.Il s'avanca à la barre. ]
"Mes respects à la cour.
Me voila à la barre afin de representer la marechaussée dans cette affaire et de temoigner.
Apres avoir relevé cette infraction j'ai donc envoyé deux pigeons, un a damoiselle Britani et un aux victimes
Le sieur Julius28 ne m'a pas donné suite ni meme l'accusée mais par contre j'ai recu un pigeon en retour de damoiselle Yin me signalant que damoiselle Britani ne voulait pas l'indemniser.
Devant les non reponses successives j'ai donc portez cette plainte jusqu'ici devant le refus d'obtemperer de l'accusée.
A noter que j'avais deja une affaire d'escroquerie en cours avec cette damoiselle et que j'ai eu là une reponse pas tres courtoise de celle-ci et finissant par me dire meme je cite: Allez y portez plainte si cela vous chante ( en parlant de cette affaire ).
Voilà ce que je peux dire sur cette affaire.
[ Semrehymh s'inclina devant la cour puis fit demi tour et alla rejoindre sa place sur le banc des temoins ]
Au vu de l'acte d'accusation l'accusé merite cent fois d'etre puni par notre justice, mais etant donné que nous avons retrouvé son corps et qu'Aristote dans sa grande bonté l'a acceuilli auprès de lui, la cour déclare retirer les charges retenues contre l'accusé
Le verdict prend effetr immédiatement
Le prévenu a été relaxé.