Procès ayant opposé Morthaine au Comté du Languedoc
Morthaine était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Eliox
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 12/02/1456
Lieu concerné par l'affaire : Uzès
En ce 10 Février 1456, nous, Eliox, procureur du Languedoc intentons un procès à l'encontre de Morthaine pour récidive d'esclavagisme.
En effet celui-ci a embauché pour un salaire de 12 écus, enfreignant ainsi le décret municipal d'Uzès fixant le salaire minimum à 17 écus
Voici la preuve de son infraction:
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/semaine-6-annee-1456-t6013-15.htm
Nous demandons donc à Morthaine de venir à nouveau s'expliquer devant le tribunal languedocien.
Nous informons l'accusée qu'elle peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense, il lui suffit pour cela de contacter le sieur Djahen.
Vous me parlez d'esclavagisme alors que l'ouvrier n'a jamais été contraint d'accepter cet emploi à un tel tarif!
Alors, pourquoi ne pas faire plutôt un procès à cet ouvrier qui a délibérément accepté un emploi sous-payé?
Si il a accepté cet emploi, c'est que d'une certaine manière, ça l'arangeait!
Je demande à la cour de méditer là dessus et de faire appel à un peu de bon sens!
Le bon sens c'est que vous n'auriez pas dut mettre cette offre d'emploi donc vous êtes fautif... Peut être que l'ouvrier était comme vous, un ignare !
Nous reclamons une amende de 20 écus pour que l'accusé comprenne sa bétise.
Ignare?
Dans ce cas, toute la population du comté est ignare!
Après tout, le Comté ne cherche-t-il pas à s'enrichir facilement sur le dos de la population?
A partir du moment ou employeur et employé parviennent à un accord mutuel sur la rémunération du travail, je ne vois pas ce qui pose problème!
Ou est la liberté dans ce comté?
Fautif?
Oui je le suis, d'avoir offert du travail à un honnête homme qui cherchait à obtenir une rémunération contre ses services!
La défence réclame une indemnité de 25 écus pour réparation d'une accusation injustifiée par l'authorité représentant le Comté.
**Il arriva dans la salle, sourire en coin aux lèvres.**
Messires de la cour, messire Bentich !
Ihsahn, maire actuel d’Uzès, vous vous souvenez de moi sans doute. **Il observa le villageois Morthaine dans son coin et ne pu s’empêcher de lâcher un rire bref. Il se tourna vers le juge.**
Voyez cet homme, il est encore vert. Sans doute que, et vous en conviendrez avec moi, il n’a pas toute l’expérience requise pour savoir ce qui se fait ou pas en Languedoc.
Il travaille dur depuis son arrivée pour se nourrir chaque jour et s’intégrer comme n’importe quel habitant du village. Il n’a sans doute pas le temps de s’occuper de tout ce qui arrive sur sa table, dont son courrier. Comprenez aussi sa réaction paysanne envers vous, il ne sort jamais de ses terres.
Cependant je suis maire d’Uzès et donc garant de la bonne santé du village, conscient qu’il faut parfois réprimander certaines actions.
Mais je pense pouvoir affirmer que le simple fait d’être assigné devant cette cour le fera réfléchir à deux fois avant d’embaucher à nouveau quelqu’un en dessous du salaire légal.
Soyez donc indulgents et laissez lui ses 20 écus qui lui serviront à s’acheter un pauvre poisson. Nous sommes au-dessus de ça non ? Je trouve qu’en plus, il a le mérite de nous faire passer un bon moment en ces lieux parfois trop formels.
Une amende symbolique de 1 écu avec la menace de plus fortes sanctions suffisent à mon sens.
Merci de votre attention.
**Ihsahn se retira non sans saluer l’un de ses protégés d’Uzès.**
Bon, je crois que tout d'abord, il est bon de vous rappeler que tout le monde est censé connaitre les lois, donc déjà la vous êtes en tort, mais ou je trouve que vous poussez le bouchon un peu loin, c'est que vous voulez rejeter la faute sur la pauvre victime, car rien ne me prouve que vous ne l'avez pas menace pour qu'elle prenne l'emploi.
Donc je vous condamne à 5 écus ce qui correspond à la perte du pauvre employé et à 5 écus pour votre manque de respect dans ce tribunal et envers les lois Languedocienne soit un total de 10 écus, même si votre maire est venu vous soutenir, ce que d'ailleurs vous pouvez lui en être reconnaissant et j'espère ne plus jamais vous revoir ici, car je serais moins clément à votre égard.
Je vous rappelle que vous pouvez toujours faire appel de cette décision à la cour d'appel de Paris
Le verdict prend effet immédiatement
Fait à Montpellier le 12 Février 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus