En ce 12 Février 1456, nous, Eliox, procureur du Languedoc intentons un procès à l'encontre de Lol015 pour récidive d'esclavagisme.

En effet celui-ci a embauché pour un salaire de 12 écus, enfreignant ainsi le décret municipal de Nîmes fixant le salaire minimum à 16 écus



Voici la preuve de son infraction:

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/semaine-7-annee-1456-t6054.htm


Nous demandons donc à Lol015 de venir à nouveau s'expliquer devant le tribunal languedocien.

Nous informons l'accusée qu'elle peut gracieusement faire appel au Barreau du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense, il lui suffit pour cela de contacter le sieur Djahen.

je me présente a vous en ayant conscience de mon erreure j'ai resu un message m'informant que je devais retiré mon offre de travail ou alors réhausser le prix mais je n'ai su comment m'y prendre et pour vous prouver ma bonne volonté je vais payer les 12 écus promis pour le travail ainsi qu'un dédomagement de 16 écus, prix minimum, je vous prix de m'excuser encore pour ce mal entendu et vous demande de bien vouloir accepter mes plus sincère excuse et de bien vouloir reconsidéré mon cas par avance je vous en remercie

Bonne résolution !

Nous demandons une amende de de 4 écus, soit la différence entre le salaire à l'embauche et le salaire minimum.

cela sera fait si vous m'indiquez la procédure a suivre

Vu que le procureur dans sa bonté vous pardonne votre erreur, je vais être du même avis que lui et vous infliger une amende de 4 écus, mais la prochaine fois faites tres attention la cour ne se montrera plus aussi clémente. pour la procédure, ne vous inquiété pas le greffier va vous demander l'amende avant de vous laisser sortir.

Je vous rappelle que vous piuvez faire appel de cette décision à la cour d'appel de Paris

Le verdict prend effet immédiatement

Fait à Montpellier le 15 Février 1456
Bentich Juge du lan,guedoc