En ce 22 Février 1456, nous, Eliox, procureur adjoint du Languedoc intentons un procès à l'encontre de Superdocclo pour d'esclavagisme.

En effet celui-ci a embauché pour 16 pour 10 points de force écus,
enfreignant ainsi le décret municipal de Nîmes selon lequel, le salaire
minimal est de 18 écus pour un minimum de 10 en force.

Voici la preuve de son infraction:

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-des-plaintes-f43/semaine-8-annee-1456-t6106.htm

http://img144.imageshack.us/img144/1142/superdoccloeq7.jpg

http://img442.imageshack.us/img442/7122/superdocloqz5.jpg

http://img337.imageshack.us/img337/7575/superdobw6.jpg

Nous invitons l'accusé à s'expliquer devant le tribunal languedocien.

Nous informons l'accusé qu'il peut gracieusement faire appel au Barreau
du Languedoc pour l'aider à assurer sa défense, il lui suffit pour cela
de contacter le sieur Djahen.

jété présé et fatigué g pa fé atention ge suis desolé c tout faite ce que vous voulais.

Je demande une amende de 20 écus Monsieur le Juge.

soyé clément mon cher juge g ve bien payé pour ma faute mé bon pa si cher

« Accusé, levez-vous !

Nous, Debba_1er, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret comtal relatif au salaire minimum en Languedoc établi à 15 écus. L’accusé a procédé plusieurs fois à l’embauche d’un travailleur à un salaire de 12 écus.

Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que l’accusé n’a pas répondu aux courriers de la maréchaussée ni donner des explications claires à la cour.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d'Esclavagisme qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 45 écus, ainsi qu'une peine de prison avec sursis de deux jours.
(Sursis : En cas de récidive dans les prochains deux mois, vous aurez en plus du jugement pour le délit déjà commis, les deux jours de prison à faire pour celui ci)

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 23 Fevrier de l'an 1456. »