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Procès ayant opposé Grander au Comté du Languedoc
Grander était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Phelim
Nom du juge : Debba_1er
Date du verdict : 25/02/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Le 21 du mois de fevrier de cet an de grâce 1456.
La cour de justice du Lyonnais Dauphiné est sous l'autorité du juge Volverine .
Accusé : Grander
Victime : chacalsuicide
Nous, Phelim, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre grander pour trouble à l'ordre publique
Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
La cour de justice vous reproche d'avoir brigandé .... encore ..... est-ce une drogue pour vous?
Voici notre preuve :
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=200&u=11303825
Vous avez ainsi enfreint cette loi :
Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
Messire le juge, venez voir, vous vous souvenez de sa bouille?
*grand sourire sur les lèvres du proc*
Le procureur calomnieux va s'occuper de vous l'brigand. Récidive .... mais dans quoi vous êtes vous fourré?
Bon allez, je suis bon, je vous laisse vous défendre, profitez en !
Grander, à peine sorti des geôles était reconvoqué face au gentil procureur et au magnifique juge
Monsieur le procureur, Monsieur le juge, Heureux de vous retrouver. Ma défense n'a pas lieu d'être, je suis responsable de mes actes
07-02-2008 04:17 : Vous avez racketté Chacalsuicide qui possédait 0,20 écus et des objets
Ma seule drogue n'est pas le brigandage mais l'alcool comme vous l'avez vu à mon dernier procès. Mes maigres prises traduisent mon incompétence de brigand alcoolic et ma detresse
Je vous laisse maitre de votre justice, et ne puis que l'accepter et tenter de rembourser ma dette, à la société avec le peu de moyen que j'ai
HRP: oups!
cordialement grander
Messire brigand récidiviste,
Je vois à votre maigre bourse que vous n'avez pas grand chose comme argent sur vous, mais je ne suis pas dupe et je sais que votre fortune a été minutieusement déposée dans votre propriété de Lyon.
Cependant, pour vous j'appliquerai la loi dauphinoise concernant la récidive que voici.
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Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
[HRP] que le joueur de Grander ne s'inquiète pas ... Le procureur et moi meme savons faire la différence entre RP et HRP [/HRP]
Un brigand poivrot qui n'a plus de sous en poches...
Meme pas de quoi me rafraichir le gosier ...
C'est une honte !!!
attendu que les preuves sont irréfutables...
Attendu que l'accusé ne semble pas nier formellement...
Attendu que je suis de mauvaise humeur....
Ce sera 2 ans de prison !!
Oups .. 2 jours ...
Gardes !!!
Débarrassez moi de cette engeance !!
au suivant !!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours. >>
Le Procureur Phelim est en droit à réclamer 4 jours de prison au frais, et il les réclament !
Et si le juge a envie d'en rajouter un ptit 5ème, qu'il ne se gène surtout pas ...
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
«Accusé, levez-vous !
Nous, Debba_1er, Escavin de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Nous, Escavin de Lengadòc, relevons que l’accusé reconnait les faits.
Le manquement à la loi du Lyonnais Dauphiné est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de la loi sur le brigandage.
En conséquence de quoi, nous, Escavin de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect des lois régissants le Languedoc et le Lyonnais Dauphiné, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits de brigandage qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 5 jours de prison et 40 écus d'amende.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique et qu'il soit communiqué à la justice dauphinoise, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 25 Février de l'an 1456."
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus et à 5 jours de prison ferme