Procès ayant opposé Myrmydy au Comté du Languedoc
Myrmydy était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : max12
Nom du juge : Debba_1er
Date du verdict : 25/02/1456
Lieu concerné par l'affaire : Lodève
En ce 20 Février 1455, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Myrmydy pour esclavagisme en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien
Chapitre IV : Des contraventions
Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.
Voici les preuves de son infraction:
http://img142.imageshack.us/img142/1143/surmarchcy9.jpg
un brigadier lui à envoyer un courrier dont il n'as pas répondu : http://img258.imageshack.us/img258/7051/lettrei1ux6.jpg
http://img172.imageshack.us/img172/93/lettrei2ww0.jpg
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ ou en contactant son Bâtonnier Messire Djahen
Veuillez m'en excusez j'avais négligé d'allez voir les prix maximaux pour ma vente.Il est donc évident que c'est de ma faute.Je m'en remet donc a votre jugement
Vous avouez c'est déjà sa je demande une amende de 19 écus.
Excuse moi Naruto_Uzumaki prochaine je m'informerai et je ne recommencerai plus car je vois où cela mène...
Moi Naruto Uzumaki, Brigadier de police de Lodève déclare que le 15 de ce mois Février j'ai acheté 3 stères de bois a 6 écus que vous pouvez voir dans les preuves, rapelant que le prix maximum a Lodève est de 4.80, j'ai aussi envoyé un courrier mais sans reponse de messire Myrmydy, j'ai meme laissé les marchandises plus que 48 ou cas ou il prendrai raison et les acheterai. La seule chose que j'ai a lui dire c'est qu'il s'informe bien au prix de quelque chose avant de la mettre sur le marché, et qu'il ne répete plus !
Avec tout mes respects,
Le brigadier Naruto !
« Accusé, levez-vous !
Nous, Debba_1er, Escavin de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis éclairé de messire le Procureur, audition des témoins et intervention de la défense nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal de Lodève relatif aux prix maximums. L’accusé a vendu des stères à 5.10 écus.
Constatons que l'accusé plaide coupable et met en avant l'ignorance et promet de ne plus récidiver.
En conséquence de quoi, nous, Escavin de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits d'Escrocrie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 20 écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 25 Février de l'an 1456. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus