Procès ayant opposé Bruma au Comté du Languedoc
Bruma était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Phelim
Nom du juge : Debba_1er
Date du verdict : 29/02/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Le 12 du mois de fevrier de cet an de grâce 1456.
La cour de justice du Lyonnais Dauphiné est sous l'autorité du juge Volverine .
Accusé : Bruma
Victime : Edorazio
Eliazar
Natale
Nous, Phelim, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Bruma pour trouble à l'ordre publique
Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
La cour de justice vous reproche d'avoir brigandé .... tssss
Voici notre preuve :
http://img265.imageshack.us/my.php?image=plaintejx0.jpg
Vous avez ainsi enfreint cette loi :
Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
Accusé, levez vous et répondez de vos actes
Humet bien oui en effet dans un moment de faiblesse et de profond desarroi j'ai quelque peu mal agi.
J'étais financièrement au plus bas et demande humblement grace à la cour.
Et s'il est possible de réparer le tort que j'ai causé.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Et bien j'aurais bien voulu entendre mon accusateur.
Que dois-je faire la ?
Labaronne entra dans le tribunal, colla 4 bises au garde de l'entrée qu'elle finissait par bien connaitre, lui demanda des nouvelles de sa femme et de ses enfants ... Puis se tourna vers les juges.
Messieurs, vous avez devant vous mon mari. Cet homme est bon, le meilleur des époux. Si mon Bruma a emprunté du pain rassis à ces gens, c'est qu'il mourait de faim, et à l'heure qu'il est je serais veuve, donc morte ... Que vaut la vie par rapport à du pain rassis ? Vous ne pouvez condamner l'homme qui rythme ma vie !!
Labaronne se tourne vers Bruma.
Bruma tu es celui que j'aime, quelque soit l'issue de cet injuste procès, tu seras toujours celui qui fait battre mon coeur ...
Elle quitta les lieux prenant au passage un joli napperon pour se moucher dedans.
*Pouic entra à son tour dans le tribunal , mais pas au même endroit que la dernière fois : la vue était belle de là aussi ^^*
Monsieur le juge,
je connais le sieur Bruma depuis quasiment sa naissance à Uzès et je dois avouer qu'il fait partie de ses uzétiens en qui on peut avoir totale confiance;
Jeune homme sérieux dès son enfance, familier des tavernes mais ni plus , ni moins qu'un autre, Bruma est un modèle d'intégration dans notre belle cité ou je l'ai toujours vu porter assistance à autrui lorsque les circonstances lui permettait !
Il a toujours participé à la vie locale et sa bonne humeur est toujours fort appréciée par les uzétiens et les uzétiennes qu'il croisent.
ne sachant pas vraiment ce qui s'est passé en dehors de notre comté, je voulais juste témoigner de la probité et de l'honnêteté du sieur bruma depuis que je le connais;
Je rajouterai , monsieur le juge , que vous aussi l'avez sans doute croisé régulièrement à Uzès , et que la description que je fais de l'accusé est en tout point conforme à ce que vous devez penser vous même.....
Bruma n'est pas un brigand , loin de là, et loin d'ici aussi d'ailleurs^^, aussi j'espère que la clémence qui vous caractérise saura bénéficier à Bruma pour lequel je renouvelle encore une fois toute ma confiance !
*Et Pouic retourna à son église saint Théodorit ou la fête de l'amitié aristotélicienne devait débuter demain*
Accusé, levez-vous !
Nous, Debba_1er, Escavin de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après audition des témoins de la défense, absence de réquisitoire de l'accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Lyonnais Dauphiné est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l'Article IV.1.E du coutumier du Lyonnais dauphiné relatif au brigandage.
Prenons en note l'absence des témoins de l'accusation, de l'absence du réquisitoire de l'accusation ainsi que la valeur exacte des biens volés mais notons que les rapports de la douane confirme que l'accusé et la victime ont été dans le même secteur dans la même journée.
En conséquence de quoi, nous, Escavin de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect du traité liant le Langudoc au Lyonnais Dauphiné, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable de vol avec violence aggravées sur la personne d'Eliaza, En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de cinquantes écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fait à Montpellier, le 29 Fevrier 1456. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus