Procès ayant opposé Bahamut au Comté du Languedoc
Bahamut était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : max12
Nom du juge : Debba_1er
Date du verdict : 01/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Uzès
En ce 25 Février 1456, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Bahamut pour insultes et agression physique sur Dame Angeliana en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien :
Chapitre V : Des délits
Article 4.5.2. : Lésions corporelles légères - Toute personne qui, involontairement, a fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle est passible de l'emprisonnement ou de l'amende.
Article 4.5.9. : Injure - Toute personne qui a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Voici les preuves de l'infraction :
http://img299.imageshack.us/img299/6662/preuveangie3uj3.jpg
http://img504.imageshack.us/img504/425/preuveangievh6.jpg
http://img504.imageshack.us/img504/2125/preuveangie1ap2.jpg
http://img174.imageshack.us/img174/1443/preuveangie2bh2.jpg
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ ou en contactant son Bâtonnier Messire Djahen.
Hum.
Ce ne sont que des paroles rapportées et complètement déformés en plus! Je n'ai absolument pas insulté cette femme. D'accord, je me suis un peu énervé, mais parce qu'elle m'avait provoqué avant! Du coup je lui ai jeté un verre d'eau à la figure, pour la réveiller!
Je ne vois vraiment pas de quoi on m'accuse, mis à part de pas me laisser faire par une femme et j'aimerai savoir comment peut-on faire pour blesser quelqu'un en lui jetant de l'eau à la figure.
Des témoins pourront même affirmer que Angeliana m'a provoqué en se moquant de moi, que je suis d'abord resté stoïque avant de hausser le ton tout en restant correct et enfin de lui lancer un verre d'eau, scandalisé par son attitude à mon égards.
Demandez aux témoins!
En outre, je devrais même porter plainte contre cette femme pour diffamation! A entendre les motifs de ce procès, je l'ai presque tuée. Je craint que cette affaire porte préjudice à ma réputation. Peut-être des dédommagements seraient de bon ton?
Vous croyez que c'est une manière de parler à une dame ? Mème si cette personne à commencer comme vous dites pourquoi n'avoir pas porter plainte ? je demande des excuses de l'accusé.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Labaronne entra au tribunal, qu'elle n'avait en fait pas quitter depuis longtemps ...
Messieurs, je ne comprends pas la raison de ma venue ici. Je ne comprends pourquoi je suis là en temps que témoin de la défense alors que c'est cette femme qui devrait être dans le boxe des accusés ! Effectivement j'ai assité à la scène ! jamais je n'es vu une femme manquer de respect à un homme de cette manière. D'accord, il est un peu bougon, mais c'est un excellent camarade ! Angélina a agressé Bahamut, elle lui tenait des propos insultants, remettant en cause son intelligence, son physique etc ... des choses dignes d'une femme futile, sans envergure je vous le dis ! Alors, il était évident qu'il a fallu qu'il se défende ! et c'est normal. Mais il n'a pas insulté la dame, c'est moi qu'il appelle femelle, il m'a toujours appelé ainsi ; c'est un surnom amical. Grognasse ? il appelle toutes les femmes ainsi ! Catin idem. Je crois que Madame Angélina n'a pas compris que ces petits mots n'étaient pas, dans la bouche de Bahamut, insultants. De plus le verre d'eau ... elle a eu de la chance que ce ne soit pas du vin, ça aurait pu tacher ses vêtements. Ce n'était que de l'eau !!
Bref, rien de bien passionnant, si madame avait des occupations, on serait surement pas ici à perdre notre temps.
Bonjour je me présente .. Dame angeliana ..Je n'ai pu venir plus tot mais je voulais mettre au clair cette histoire ..
Messire Bahamut , par son emploi de tavernier "abuse" de son autorité en appelant le portier bien trop souvent pour jeter les gens à la rue sans aucunes raisons , simplement par plaisir, pour cela je dispose moi même de témoins qui en témoigneront;et je suis prête à vous donner leurs noms.
De plus pour cette histoire d'insultes,je me tenais là à les écouter, m'occupant de mon enfant et étant polie en saluant les gens qui venaient en taverne .. à plusieurs reprises j'ai trouvé les propos de ce messire indécents, vulgaires..croyez-vous que cela fasse plaisir de se faire insulter de "catin", "grognasse" ...????Même si comme le prétend Dame Labaronne ce ne sont que des propos "habituels".
Malheureusement les témoins de cette affaire ne me seront pas favorables, étant des amis proches de Messire Bahamut ..Mais nous devons dire la vérité face à la cour et non la corrompre par des propos mensongés..
Parlons du verre d'eau .Certes ce n'était que de l'eau mais il est irrespectueux de jeter un verre quel qu'il soit au visage d'une personne !
Si être polie en taverne est un délit , alors ou va le monde ??
Certes j'ai essayé de me défendre en employant une phrase qui n'est pas forcement des plus subtile en parlant de l'intelligence de ce messire ..Moi-même je reconnais mes tords .. Alors je demande que lui même et les témoins osent enfin dire la vérité devant vous et non la déformer...
« Accusé, levez-vous !
Nous, Debba_1er, Escavin de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoins de l’accusation et de la défense. Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article 4.5.9 du coutumier du Languedoc.
Nous, Escavin de Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusée reconnait les faits.
En conséquence de quoi, nous, Escavin de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable du délit d'injure qui lui est reproché. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 45 écus.
L'accusé est déclaré non coupable du délit de lésions corporelles légères.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fait à Montpellier, le 1er Mars de l'an 1456. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 45 écus