En ce 24 Février 1455, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Boulex42 pour récidive d'esclavagisme à Uzés en vertus de l'article suivant du coutumier Languedocien:

Article 4.3.8. : Cas de récidive - Pour les cas de récidive le juge doit étudier la possibilité d’augmenter la peine initialement prévue.
La récidive se définit comme la réitération d’une infraction de même nature qu’une précédente infraction ayant fait l’objet d’une condamnation. Pour qu’il y ait récidive, les deux infractions doivent donc être de même nature et avoir été séparées par un jugement.

Voici les preuves de l'infraction :

http://img504.imageshack.us/my.php?image=boulexrcidive2kc1.jpg

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ ou en contactant son Bâtonnier Messire Djahen.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le témoignage contre l'accusé est sans appel, cet homme est récidivistes et se moque des lois il ne se présente même pas devant la cour. Je demande une peine de 6 jours de cachot et une amende 100 écus.

mais allé tous vous faire enculé bande de salope

mettez vous des pousses sale pd

allez tous vous pendre

*Lucie s avance jusqu a la barre d un pas decide, meme si cela fait tres longtemps qu elle n a pas mis les pieds dans un tribunal... C est dans la tendance en ce moment a uzes. On lui expose les faits pour lesquels elle doit temoigner et elle pren donc la parole...*

Messieurs dames, je ne vous apprendrai pas que le sieur Boulex42 est deja en affaire devant vos tribunaux pour exactement la meme chose! Il a encore embauche a 15 ecus deux personnes apres avoir ete mis au tribunal et surtout avor ete prevenu par lettre nombre de fois que le salaire minimum avait change et que donc il etait en infraction, ceci pour toutes les fois ou il a embauche... Voici donc du temps , de l encre et du parchemin de perdu puisqu il n a jamais daigne nous repondre...

Je suis las de toutes ces petites magouilles qui ne rapporte rien que de la paperasserie et des jugements inutiles. Pour moi il merite le pilori!! Peut etre que dans ce cas le vent d esclavagisme qui regne s arretera net avec cet exemple!

Peut etre suis je trop extreme... mais cest la rage qui me fait parler m sieur le juge!!

*lucie cacha ses mains qui tremblaient de colere*

Si vous voulez bien m excuser j crois avoir dis ce que vous vouliez entendre...

Accusé, levez-vous !

Nous, Debba_1er, Escavin de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, audition des témoins, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal d'Uzès relatif à la grille des salaires minimums. L’accusé a procédé à l’embauche d’un travailleur à un salaire de 15 écus.

Nous, Escavin de Lengadòc, relevons que l’accusé insulte la cour.

En conséquence de quoi, nous, Escavin de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d'Esclavagisme qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 5 écus.

L'accusé est déclaré coupable d'insulte envers la cour et en consquence de quoi, nous le condamnons à une peine de prison de 2 jours ferme et une amende de 25 écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 1er Mars de l'an 1456. »