Procès ayant opposé Benj59 au Comté du Languedoc
Benj59 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : max12
Nom du juge : Debba_1er
Date du verdict : 04/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Beziers
En ce 28 Février 1456, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Benj59 pour insultes envers des soldats de l'Ost en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:
Chapitre V : Des délits
Article 4.5.9. : Injure - Toute personne qui a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Voici les preuves de l'infraction :
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=99&u=11616141
http://img167.imageshack.us/img167/3100/image003xw6.jpg
http://img238.imageshack.us/img238/6908/matt4.jpg
Ainsi que les témoignages des personnes présentes :
http://img508.imageshack.us/img508/9355/temoignagepulelr8.jpg
http://img508.imageshack.us/img508/3159/temoignagenane2jf0.jpg
http://img508.imageshack.us/img508/228/temoignagepule2pu0.jpg
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ ou en contactant son Bâtonnier Messire Djahen.
c benj59 je m excuse car j etait soul
Trois fois vous m'entendez trois fois vous avez insultez des hommes représentant l'autorité et comme le stipule cet article :
Article 4.3.7. : Excuses publiques - Le juge peut contraindre l’accusé(e) à présenter ses excuses à la victime publiquement. Le juge doit déterminer les conditions de cette punition.
Le juge peut contraindre l’accusé(e) à inclure dans sa signature ses excuses envers la victime pour une durée maximale de 10 jours.
Ces excuses doivent rester sobres et ne doivent pas porter atteinte à l’honneur du condamné.
Je demande des excuses publiques et une amende de 50 écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Je me trouvait en taverne avec d'autres amis quand cet individus, le prénomé Benj59, est arrivé, la conversation a bien commencer et je discutait en tout bien tout honneur avec dame Nane94140 quand l'individus en question m'as demander d'arreter de discuter avec elle et de la laisser tranquille avant de commancer a m'insulter. Je lui ait demander de quel droit il se permetait de tels propos quand j'ai dus malheureusement m'absenter de taverne.
Selont des ouït dires il semblerait que l'individus ait continuer, apres mon départ, à insulter le reste de l'assemblée présente se jour la en taverne.
Quelques jours plus tard, je retourne en taverne et je recroise l'individus en question qui recommence a m'insulter ainssi que le reste de l'assemblée.
Le tavernier, a savoir: sieur Playboyof4040, ne pouvant tolérrer un tel language dans sa taverne, l'as expulser de façon que le reste de l'assemblée puisse continuer ses discutions sans etre importuner de la sorte.
Accusé, levez-vous !
Nous, Debba_1er, Escavin de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Nous, Escavin de Lengadòc, relevons que l’accusé reconnait les faits.
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là que l'accusé a insulté les personne présentes en taverne.
En conséquence de quoi, nous, Escavin de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect des lois régissants le Languedoc, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits d'insultes qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 10 écus d'amende ainsi que des excuses publiques à faire dans la halle de Béziers.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fait à Montpellier, le 4 Mars de l'an 1456."
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus