Procès ayant opposé Brenus au Comté du Languedoc
Brenus était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : max12
Nom du juge : Debba_1er
Date du verdict : 05/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 28 Février 1456, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Brenus pour brigandage sur la personne de Minirazou en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:
Chapitre V : Des délits
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
Voici les preuves de l'infraction :
http://img404.imageshack.us/img404/6592/demandedeplainteeb2.jpg
http://img260.imageshack.us/img260/9203/demandedeplainte2ci8.jpg
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ ou en contactant son Bâtonnier Messire Djahen.
Rien à dire.
Je demande une amende de 50 écus sa le ferras réfléchir sur son actes. Messer le Juge
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Esme, après le premier procès se rendait à nouveau dans la salle du tribunal pour témoigner concernant l’affaire qui opposait Brenus à Minirazou, qui décidemment avait eu un voyage très tourmenté.*
Messires, en premier lieu sachez que je ne m’attendais pas à être appelé par la défense mais par l’accusation.
En effet, je ne comprends pas pourquoi le Sieur Brenus souhaiterais que je le défende, je ne suis pas avocat mais prévôt et mon témoignage ne sera pas en sa faveur. Mais en ayant su que Messire E_Newton soit appelé également, je suppose qu’il en a fait la demande en tant que narbonnais (ou ancienne narbonnaise pour ma part) le connaissant.
En effet, en ce qui concerne cette affaire, je n’ai pas été témoin directement de l’agression, mais comme je le disais au procès précédent, j’avais contacté la victime concernant l’agression dont j’ai été témoin.
Quelle ne fut pas ma surprise quand elle me raconta que juste avant, elle avait eu à se défendre contre l’accusé ici présent.
Heureusement pour Minirazou, si on peut dire, vu les évènements tragiques qui suivirent, elle a réussi à le mater.
Etait-elle fatiguée par cette altercation qu’elle ne put se défendre contre l’autre personne qui est bien moins fort que ce Brenus ? Il suffit de voir leurs corpulences à chacun.
*Enfin elle s’adressa à l’accusé*
Brenus, la prochaine fois, en espérant qu’il n’y en ait pas, demandez un avocat, pas le prévôt, pour vous défendre.
*Elle salua les personnes présentes et quitta la salle, n’ayant rien à ajouter de plus. Elle verrait le jugement affiché en temps et en heure*
* Ethan Newton se présenta à la barre, encore tout étonné de sa présence en ces lieux ...
Messires, je ne comprends pas pourquoi vous m’avez fait mander. Je n'étais pas présent lors de l'agression de Dame Minirazou, chose que je regrette par ailleurs car j'aurais ainsi pu l'aider à se défendre contre ces individus. J’étais en effet cette nuit là dans mon lit à Narbonne, à cuver toute la bière que j’avais ingurgité en taverne pour arroser la naissance de mon neveu et de ma nièce …
Messire Brenus requière mon aide ? Il a dû prendre un sérieux coup sur la tête pour en arriver là.
Je n’ajouterais que ceci : tout brigand doit être puni au regard des fautes qu’il a commises, il faut savoir assumer Messire Brenus.
* Ethan aurait pu en ajouter des tonnes quant à ce qu’il pensait de Brenus. Son aversion pour ce personnage depuis leur première rencontre était telle qu’il aurait bien aimé être à la place de l’agressée pour lui faire gouter à la lame de son épée. Mais ce genre de personne ne s’attaquait généralement qu’aux plus faibles …
Ce sur quoi, Ethan salua et s’en retourna vaquer à ses occupations espérant bien que l’accusé serait fermement châtié !
« Accusé, levez-vous !
Nous, Debba_1er, Escavin de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire l’accusation, après avis éclairé de messire le Procureur et audition des témoins nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article 4.5.5 du coutumier du Languedoc relatif au vol avec violence aggravées.
En conséquence de quoi, nous, Escavin de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable de vol avec violence aggravées sur la personne de Minirazou. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de trente écus et à la mise aux fers pour une durée de trois journées, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fait à Montpellier, le 5 Mars de l'an 1456. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus et à 3 jours de prison ferme