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Procès ayant opposé Pierrot63 au Comté du Languedoc
Pierrot63 était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Barros
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 25/07/1455
Lieu concerné par l'affaire : Carcassonne
Aujourd'hui, vendredi 20 juillet 1455, nous, Barros, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Pierrot63 pour haute trahison.
En date du 19 juillet, l'accusé a manifesté Thibault, brigadier de Carcassonne, sa volonté de prendre d'assaut la mairie.
Voici les preuves, rassemblées par le maréchal :
http://img259.imageshack.us/img259/7923/preuvecontrepierrot63sk6.jpg
http://img259.imageshack.us/img259/4708/preuvecontrepierrot632np4.jpg
Par ses actes, l'accusé va à l'encontre du coutumier selon les articles suivant :
Article XXXXVI : Haute trahison
• Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de la réclusion ou de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.
Nous demandons donc à Pierrot63 de venir s'expliquer devant le tribunal du Languedoc.
Nous informons l'accusé qu'il peut demander au barreau du Languedoc de l'aider à assurer sa défense, il suffit pour cela de contacter par message privé Dame Niwel.
je ne penser pas un mot de ce si dailleur jallé quitter corcassone
Etant donné le faible niveau d'évolution de l'accusé, nous le croyons lorsqu'il dit ne penser aucun mot.
Avec le manque de preuve concrète, nous demandons la relax.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc n’est pas réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il n’y a pas eu violation de l’article XXXXVI relatif aux tentatives de trahisons et hautes trahisons.
En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré non coupable de haute trahison. En conséquence de quoi, nous relaxons l’accusé.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusation, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 25 Julhet de l'an 1455. »
Le prévenu a été relaxé.