Procès ayant opposé Duquesne au Comté du Languedoc
Duquesne était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : max12
Nom du juge : Debba_1er
Date du verdict : 07/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
En ce 23 Février 1455, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Duquesne pour déstabilisation du marché de Narbonne ainsi que vente illégale de fer en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:
Article 4.1.2. : Toute personne enfreignant les lois du coutumier peut être poursuivie par la justice Languedocienne.
Article 4.5.29. : Menaces - Toute personne qui, dans le dessein de nuire à autrui et de lui causer du tort, le menace directement de lui porter atteinte par n’importe quel moyen est passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende.
Article 4.5.30. : Toute personne qui, menace un Languedocien de nuire à l’ensemble des habitants, d’une de ses villes ou du comté, sera passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende.
Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.
Voici les preuves de l'infraction :
http://img352.imageshack.us/img352/2452/clipimage002diquesnehw2.jpg
http://img352.imageshack.us/img352/535/clipimage007zm4.jpg
Pour les menaces à présent :
http://img141.imageshack.us/img141/8784/courrierreuduquesnefx6.jpg
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ ou en contactant son Bâtonnier Messire Djahen.
DEVANT TANT DE MAUVAISE FOI, je ne vais même pas demander le soutien d'un avocat qui pourrait être bien plus utile ailleurs.
déstabilisation du marché ?
s'en souvient-il encore le marché de ce qu'il s'est passé hier ?
j'ai simplement liquidé mon inventaire et tenté de purger mon solde de manière à en faire bénéficier les natbonnais
je n'ai jamais vu qu'il y avait à narbonne des prix minimums fixé par décret
je ne doute pas que ce sera chose faite maintenant
la vente illégale de fer je la reconnaît voila une erreur de ma part
quelle vilénie d'avoir vendu 7 kilo de fer à 4 écus....
passons maintenant au menaces...
vivez-vous dans une rose ?
que vous seriez plus agressé par ses épines que vous auriez pu l'être par mes paroles...
http://img141.imageshack.us/img141/8784/courrierreuduquesnefx6.jpg
je ne vois là aucune menace
que faire devant tant de mauvaise foi ?
ne vous ai-je pas demandé hier d'instruire une plainte contre CASTELVIGO ?
je ne la vois pas! peut être n'y a t-il pas encore assez de matières ?
Je ne connais aucun Castelvigo, Sir Duquesne, vous vouliez faire profitez les Narbonnais de votre inventaire ?? Il vous auriez fallu vendre au prix légaux et pour le fer demandez au maire.
Je demande cinq jour de prison, Messer le juge
Propos repris de Castelvigo:
"Et tout ceci pourquoi ? tout simplement Messire Juge parce que ce Sieur a été prit en flagrant délit à spéculer ! tout ceci n’est qu’une vengeance de sa part contre la maréchaussée qui n’a fait que son travail, celui de faire respecter les lois de notre Comté. Je pourrais rajouter à sa charge le harcèlement et la diffamation car non content de déstabiliser le marché il n’a pas hésiter à dire haut et fort ce qu’il pensait des autorités de la ville et de ses supérieurs et croyez moi ce n’était pas joli à entendre …"
le délit de spéculation n'est pas encore avéré mais bon pour ce bon lieutenant la messe est dite.
quand à exprimer ses opinions je ne pensais pas que c'était illégal.
d'autant plus que ne sont pas des opinions que j'exprime mais des faits que je dénonce.
à force de se croire intouchable Castelnigo à perdu le sens commun
il me semble qu'une enquête approfondie sur les agissements de cette personnes et de son entourage nous révèlerait les vilaines petites tractations auxquelles ce vil personnage se livre.
mais bon , il n'y plus d'espoir en ces terres où seuls resteront les corrompus les opprimés et les inconscients.
je vous souhaite de tirer cette sale affaire au clair.
ah oui, j'ai aussi lu le message laissé au commissariat de la halle de narbonne ce matin par Le Prévôt des maréchaux , il est éloquent.
bon courage, il vous faudra faire face à vos responsabilités car on voit bien que les seules chages pouvant être retenues sont les ventes de fer sur le marché, le reste n'étant que du psychotage car ils ont le trouillomètre à 0....
plus rien à rajouter, à vous de juger
c
Je vois que l'acte d'accusation cette fois a été rédigé correctement. c'est bien , la justice progresse dans le comté du languedoc.
Article 4.5.29. : Menaces - Toute personne qui, dans le dessein de nuire à autrui et de lui causer du tort, le menace directement de lui porter atteinte par n’importe quel moyen est passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende.
là il me semble que c'est moi qui ai reçu des menaces.
mais c'est vrai que vous instruisez à charge, alors ...
nous attendons tous le verdict qui sera sans aucun doute à la hauteur des protagonistes.
je vous salue et retourne à mes affaires .
RIEN A RAJOUTER
« Castelreng arriva à la barre quand son tour vint de venir témoigner. Il avait écouté avec attention les dire du sieur Duquesne. Il salut le juge et le procureur et apporta sa version des faits. »
Messire juge, Messire Procureur, je vais reprendre les paroles de l’accusé et les compléter afin de mettre une lumière sur tout ceci.
Il prétend que le marché n’en a aucun souvenir aujourd’hui certes ! mais pourquoi ? parce que la maréchaussée était là pour remettre les choses en l’état ! A vendre autant de marchandises et à des prix si bas c’est pousser les villageois à faire de la spéculation à leur tour ! ce qui d’ailleurs s’est produit par les actes de Messire Duquesne je vais être contraint de déposer une plainte contre un villageois qui n’aurait sans doute jamais fauté.
L’accusé nous dit aussi qu’il voulait juste liquider son inventaire mais alors pourquoi a t-il racheté d’autre marchandises pour les revendre ensuite à bas prix ?
Il n’a pas regardé pourtant à acheter du fer dont il n’avait nul besoin pour son activité professionnel, non ! ce fer il l’a remit en vente ! au minimum de son prix , sachant pourtant que seule la mairie a droit de vente
Pour ce qui concerne la viande c’est bel et bien ainsi qu’il a agis, en achetant pour revendre.
Certes il n’y a pas de prix minimum a respecter mais lorsque que l’on voit 30 viandes en vente à 7 écus , je ne sais combien de sacs de maïs à 2 écus ainsi que du pain et autre marchandises à bas prix, on ne peut laisser faire. C’est bien forcer les villageois à la spéculation. C’est bien mettre le marché sans dessus dessous.
Nous avons là une chance que ce ne se soit pas terminé en bagarre générale devant les étales.
Et tout ceci pourquoi ? tout simplement Messire Juge parce que ce Sieur a été prit en flagrant délit à spéculer ! tout ceci n’est qu’une vengeance de sa part contre la maréchaussée qui n’a fait que son travail, celui de faire respecter les lois de notre Comté. Je pourrais rajouter à sa charge le harcèlement et la diffamation car non content de déstabiliser le marché il n’a pas hésiter à dire haut et fort ce qu’il pensait des autorités de la ville et de ses supérieurs et croyez moi ce n’était pas joli à entendre …
Je pense vous avoir tout dit sur cette affaire Messires.
« Castelreng salua le Juge et le procureur avant de retourner s’asseoir pour écouter la suite de ce procès »
Bonjorn Monsieur le juge,
Bonjorn Monsieur le procureur,
Voici ce qui s'est déroulé le vendredi 22 février de l'an de grace 1456 :
Le lieutenant de la maréchaussée, Castelreng, m'a demandé, dès mon arrivée au commissariat, d'aller immédiatement surveiller les étals des bouchers.
Il m'a dit que quelqu'un jouait à déstabiliser le marché. Il m'a donné la description de l'individu à surveiller.
Je me suis donc dirigée vers la place du marché. Je me suis installée à l'échoppe de Mastre Kronenburg juste en face de ceux des bouchers. De ce point d'observation très stratégique, je pouvais surveiller les transactions réalisées et surtout les prix pratiqués.
A peine me suis-je accoudée que j'ai vu un individu répondant à la description et transportant un chariot lourd de marchandises. Je l'ai donc suivi. Il s'est arrêté à plusieurs étals, autres que celles des bouchers.
Et quand j'ai vu à quels prix il les vendait, j'ai dû intervenir. Grâce au mandat que monsieur le maire m'a donné, j'ai pu racheter les-dits produits.
Mais je n'ai pas été assez rapide. Certains produits ont échappé à ma vigilance. Mais j'ai reconnu certains des acheteurs. J'en ai suivi quelques uns et j'ai bien fait car j'ai découvert un cas de spéculation découlant de cette opération de déstabilisation du marché !
Ce que ce messire, que vous nommez Duquesne, n'est pas bien ! Il a incité des braves et honnêtes citoyens à spéculer ! Des personnes qui n'auraient jamais commis ce délit, l'ont fait ! La tentation était trop forte !
Et non content de déstabiliser le marché, ce messire Duquesne a aussi entrepris de porter des accusations erronées sur les actes de notre lieutenant de la maréchaussée, Messire Castelreng, de nature à discréditer l'honnêteté et l'honneur de ce dernier.
Et je peux vous apporter mon témoignage s'il y a procès pour diffamation contre Messire Duquesne !
Merci Messire le juge, Messire le procureur, de m'avoir écouter.
"Aujourd'hui, le 7 Mars 1456, Nous, Debba_1er, Escavin de Lengadoc constatons la mort de l'accusé.
Que le très haut puisse juger de sa vie."
Le prévenu a été relaxé.