En ce 28 Février 1456, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Superdan pour escroquerie en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:

Article 4.4.5. : Achat irrégulier
- Toute personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de
matières premières dont il n’a pas utilité dans le cadre de son
activité commerciale ou professionnelle est passible de l’amende.

Chapitre II : De la spéculation

Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et de les revendre avec un bénéfice sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Article 5.2.2. : La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère.

Voici les preuves de l'infraction:

Événements : http://img520.imageshack.us/img520/5036/ventehortansebc5.jpg

Réponse de Dan : http://img108.imageshack.us/img108/998/courierdando6.jpg

Événements : http://img108.imageshack.us/img108/6621/evenements0902ns8.jpg

1ère lettre : http://img108.imageshack.us/img108/456/envoielettreag3.jpg

1ère réponse : http://img206.imageshack.us/img206/4934/reponse1sg4.jpg

2e lettre : http://img108.imageshack.us/img108/3935/envoielettr2ah6.jpg

2e réponse : http://img520.imageshack.us/img520/5305/reponse2fw8.jpg

Fiche de Superdan : http://img206.imageshack.us/img206/6628/ficheuc9.jpg

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ ou en contactant son Bâtonnier Messire Djahen.

Superdan s'approche de la barre et salue ces messieurs de la tête.
Elle prend son souffle et dit:

"Bonsoir Monsieur Le Juge,

Je me nomme Superdan .

Je me présente à vous pour une triste affaire dont je n’ai pas encore compris le sens.
Je suis boulangère et comme d’habitude, j’ai cuit mon pain et l’ai mis en vente aux prix habituel de 6.7 écus. Celui-ci me permet de vivre et de racheter des vaches et des moutons.

Mais ayant une taverne depuis pas très longtemps, j’ai du la fournir en marchandises que j’achète sur le marché à prix moins cher mais la denrée la moins onéreuse à Carcassonne à ce moment la était le pain donc j’ai acheté le pain ayant un prix inférieur à 6.65 écus qui a été placé directement en taverne.

Monsieur le juge, je n’ai jamais vendu ce pain acheté sur le marché à un prix supérieur sur ce même marché. En mon âme et conscience, je n’ai jamais fraudé.

J’ai demandé à Messire Bentich du Puy du Tilleul de Menthe de me représenter dans ce procès comme avocat du barreau.

Dan laisse la place à son avocat et va s'asseoir dans la salle.

Votre honneur, en vue des éléments à charge , je réfute tout les actes d’accusation et je demande le non lieu et donc la relaxation de Dame Superdan, car il serait inadmissible que ce soit une artisan de notre comté qui paye pour qu’un vide juridique soit comblé.

*Max se rassit*

Superdan se représente devant le Juge,

« Bonjour Monsieur le Juge,

Je n’ai rien à ajouter au témoignage de Messire Bentich, mon avocat. Je suis tout à fait d’accord avec son argumentation et j’ai toute confiance en la justice du Languedoc.

Dan salue le Juge et tous ses messire composant la cours.

Ben arriva à la barre, effectivement Superdan lui avait demandé de la représenter pour cette affaire qui au départ semblait suspect mais qui n’amenait que la preuve d’un vide juridique dans le système.

Je salue respectueusement la cour, et me présente à vous comme avocat de la défense pour la dame Superdan. Je vais reprendre les points de l’accusation par ordre et vais démontrer que ce procès est un procès d'intention et que ces dites accusations ne sont en réalité que des motifs pour nuire à l’intégrité de ma cliente et de lui faire porter le chapeau sur un vide juridique flagrant de notre système juridique.

L’accusation reproche a ma cliente d’avoir effectue des achats qui vont à l’encontre de l’article 4.4.5 de notre coutumier. Hum je me pose une question une taverne ne serait elle pas une activité commerciale ou professionnelle ? Je pense que si et vous serez tous d’accord avec moi, donc je ne vois pas du tout ou est l’infraction, je sais que dans ce cas si il s’agit d’achat de pain par une boulangère, mais qui peut prouver que la production de 36 pains quotidien est suffisant au bon fonctionnement de la taverne de ma cliente…………………personne bien sur.

Donc premier point de l’accusation est réfuté par ma cliente et par le bon sens

Ben prit une gorgée d’eau puis repris de plus belle

Maintenant passons au deuxième point de l’accusation, qui au départ parait le plus difficile et pourtant quoi de plus simple que de prouver le contraire.

Ma cliente avoue avoir acheté du pain qu’elle a mit dans sa taverne et les pains qu’elle vend viennent de sa production propre, alors je vous demande de me prouver que les pains remis en vente son ceux acheté sur le marche, peut être était il d’une autre forme, avec d’autres céréale que le blé, si c’est le cas, hum que l’autre boulanger m’explique alors d’où viens cette farine spéciale, import illicite, trafic avec la complicité de la mairie ??????? Deuxième chose, pourquoi autorise t on alors un boucher, un pécheur, un maraicher, à ouvrir une taverne et a vendre les marchandises de la même sorte que sa production ??? Je vais même allez plus loin dans la démonstration par l’absurde, pourquoi ne pas mettre en procès pour spéculation les maires de nos villes qui n’arrête pas de faire la même chose acheté sur leurs marchés locale sous le prétexte d’une régulation du marché, et même le CAC comtal pourquoi pas, et en allant plus loin dans cette démonstration, qui je le rappelle est une démonstration par l’absurde, accusé le Coms lui-même de couvrir les agissements du CAC. Vous voyez que cela peut aller très loin. Et j’insiste lourdement sur le fait que ceci n’est qu’une démonstration par l’absurde et non un état de fait. Je sais je me répète mais je veux être sur que tout le monde l’ai entendu

Je vous donne les preuves du travail de ma cliente dans sa boulangerie, ainsi que différentes preuves d’achat de farine et de bois, le résultat du travail dans la boulangerie, la vente de miche de pains sur le marche, l’inventaire de la taverne ainsi que de la propriété, les rapports de vente de la taverne. Et cela pour les dates auxquelles ont accuse ma cliente.


http://img301.imageshack.us/img301/5448/inventairedanuc6.jpg

http://img301.imageshack.us/img301/8422/preuve1dangt1.jpg

http://img511.imageshack.us/img511/7936/preuve2dansa8.jpg

http://img90.imageshack.us/img90/2716/preuve4danpr5.jpg

http://img90.imageshack.us/img90/6715/preuve5danup7.jpg

http://img301.imageshack.us/img301/6492/preuve333danyk3.jpg

http://img511.imageshack.us/img511/9840/propritdanln7.jpg

http://img301.imageshack.us/img301/6348/tavdanpx3.jpg


Donc en résumé nous réfutons tout les actes d’accusation et demandons le non lieu et donc la relaxation de Dame Superdan, car il serait inadmissible que ce soit une simple artisan de notre comté qui paye pour qu’un vide juridique soit comblé et je refuse qu’elle serve d’exemple pour les mêmes raisons.

Je vous remercie de m’avoir écouté et vous assure de mon entière collaboration ainsi que de mon soutien à cette cour. Dans l’attente que justice soir rendue avec les honneurs du à cette cour.

Ben salua à nouveau respectueusement la cour et rejoignit sa cliente

**Elloras avait reçu une missive lui demandant de venir temoigner dans l'affaire de Dame SuperDan. Elle envoya alors une missive, étant dans l'incapacité à se déplacer à la cour.**

"A qui de droit,

Moi, Elloras de Kronenbourg, Lieutenant de la caserne de Mende, je suis dans l'incapacité de me déplacer, ma santé ne me le permettant pas. Veuillez donc prendre compte les mots qui suivent:

Je ne comprend guère pourquoi l'ont m'appelle à la barre. La personne qui serait à même de témoigner, et Dame MarieDouce. Je n'ai fait que transmettre ses preuves dans cette affaire. En aucun cas, je me suis occupée de cela.

De plus, les preuves sont accablante et pourtant bien clair. Je vous conseille donc d'appeler à témoigner Dame MarieDouce d'Axat.

Cordialement
Elloras de Kronenbourg
Lieutenant de Mende."

**Une fois sa lettre terminée, Elloras fit envoyé un petit garçon, tout fière d'avoir reçu un écu pour cette course.**

Accusée, levez-vous !

Nous, Zacharia, Coms de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis éclairé de messire le Procureur, messire le Juge, audition des témoins et intervention de la défense et de l'avocat nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence,
nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret royal relatif à la spéculation. L’accusée a acheté du pain à 6.65 écus pour le revendre à 6.70 écus sur le même marché.

Votre propre production aurait du partir en priorité dans votre taverne.

Rien n'indiquait que le pain était mis en vente dans votre taverne. Mais en vendant votre pain au prix de sa taverne et en achetant le pain moins cher sur le marché, vous tiriez les prix vers le haut provoquant une spéculation de fait du prix du pain.

En conséquence de quoi, nous, Coms de Lengadòc, au vu et su de tous,
dans le pur respect de la législation Languedocienne, nous concluons
que :

L’accusée est déclarée coupable des faits d'escroquerie qui lui sont
reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 30 écus et un jour de prison pour l'immoralité de son acte, les personnes ayant eu le plus à pâtir du flou juridique dont l'accusée à su profiter étant les indigents. Que cette peine de prison soit donnée avec sursis, les lois n'étant pour le moment que peu claires à ce sujet.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique,
au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en
appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour
d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fait à Montpellier, le 12 Mars de l'an 1456.