En ce 4 Mars 1456, nous, Eliox, procureur adjoint du Languedoc intentons un
procès à l’encontre de Celoyo récidive pour esclavagisme à Uzès en vertus
du décret fixant le salaire minimal à 16 écus dans cette ville

Il lui est reproché d’avoir embauché quelqu’un à 15 écus

Il lui avait déjà était reproché une infraction du même type le 31 Janvier 1456.

Voici les preuves de son infraction:

http://i17.servimg.com/u/f17/11/36/72/32/embauc10.jpg

Nous demandons à l'accusé de venir
s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de
son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le
Barreau du Languedoc
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ ou en
contactant son Bâtonnier Messire Djahen.

celoyo s avançe et repond:
oui tout est vrais monsieur le juge!mais je vous demande un peu de clemence car ce n est qu une faute d innatention et je ferai en sorte que cela n arrive plus!je vous remercie de m avoir ecouter.

Sir Celoyo vous avouez faute d'inattention ceci est de la récidive et tombe sous le coup de l'article que voici :

Article 4.3.8. : Cas de récidive - Pour les cas de récidive le juge doit étudier la possibilité d’augmenter la peine initialement prévue.
La récidive se définit comme la réitération d’une infraction de même nature qu’une précédente infraction ayant fait l’objet d’une condamnation. Pour qu’il y ait récidive, les deux infractions doivent donc être de même nature et avoir été séparées par un jugement.

Je demande une amende de 50 écus et 2 jours de prison.

je vois pas ou est la recidive puisque je n est pas etai juger la premiere fois,j ai rembourser sur le champ la personne et tout etais rentrer dans l ordre.de plus dame lucie ne ma guere laisser le temp de me rendre compte de ma bevue car 1 heure apres son avertissement j etai mis en jugement,etant dans les champ j ai eu sa missive bien plus tard.voila je n ai plus rien a dire!
celoyo s assoit et attend le verdict

*lucie entra dans le tribunal un dossier sous le bras, elle s avanca a l annonce de son nom jusqu a la barre et sourit a son ami le juge Debba*

Bonjour, j ai en effet constaté que le sieur celoyo avait embauché quelqu un en dessous du salaire minimum et comme si bien annonce par monsieur le procureur adjoint, il avait des antecedents d esclavagisme. J ai donc respecté le coutumier, et j ai porte plainte aupres de madame la prevote tout en envoyant deux courriers : un au sieur Celoyo et un autre a son employé lésé pour les avertir tout deux de ma demarche.

Voici les faits monsieur le juge.

*lucie retourna s asseoir bien sagement et attendit la suite du jugement*

Accusé, levez-vous !

Nous, Debba_1er, Escavin de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal d'Uzès relatif à la grille des salaires minimums. L’accusé a procédé à l’embauche d’un travailleur à un salaire de 15 écus.

Nous, Escavin de Lengadòc, relevons que l’accusé n’a pas nié les faits et s'excuse devant la cours.

Nous, Escavin de Lengadòc, faisons relevons que le casier judiciaire de l'accusé est vierge, la procédure de proximité n'étant pas un cas de récidive.

En conséquence de quoi, nous, Escavin de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d'esclavagisme qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 10 écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fait à Montpellier, le 12 Mars de l'an 1456.