Procès ayant opposé Lechista au Comté du Languedoc
Lechista était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : max12
Nom du juge : Debba_1er
Date du verdict : 12/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Nîmes
En ce 3 Mars 1456, nous, Max12, procureur du Languedoc intentons un procès à l’encontre de Lechista pour achat abusifs en vertus des articles suivant du coutumier Languedocien:
Article 4.4.5. : Achat irrégulier - Toute personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de matières premières dont il n’a pas utilité dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle est passible de l’amende.
Voici les preuves de l'infraction:
Expéditeur : Alexine90
Date d'envoi : 2008-02-29 11:32:13
Bonjour,
Un joueur Lechista m'a acheté 20 miches aujourd'hui.
29-02-2008 07:50 : Vous avez vendu à Clothidedaussois 1 miche de pain pour 6,35 écus.
29-02-2008 07:40 : Vous avez vendu à Arthesos 5 miches de pain pour 6,35 écus.
29-02-2008 07:30 : Vous avez vendu à Lechista 10 miches de pain pour 6,35 écus.
29-02-2008 07:30 : Vous avez vendu à Lechista 10 miches de pain pour 6,35 écus.
Pouvez vous vérifier qu'il ne s'agit pas de spéculation car je vends mes miches volontairment peu chère...
Merci
Alexine.
Courrier du brigadier:
Sieur Lecista,
Mes salutations,
Permettez-moi de me présenter: Jhaampe, Brigadier à Nîmes.
Il apparaît à mes services que vous avez acheté tous les 20 pains à 6,35 écus. Ces quantités sont illégales:
Article 4.4.5. : Achat irrégulier - Toute personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de matières premières dont il n’a pas utilité dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle est passible de l’amende.
Or vous n'avez pas d'activité professionnelle. Vous nr pouvez donc acheter que les quantités de la journée. Je vous laisse trois jours de nourriture.
Veuillez donc remettre en vente 14 pains au même prix, 6,35 écus.
Vu l'urgence, je vous laisse une journée pour vous exécuter. Passé ce délai, vous serez appelé en Justice.
Bien à vous
Jhaampe
Brigadier
PS: Tout courrier envoyé de votre part pourra être publié par la Police et la Justice en cas de procès.
Toute récidive sera envoyée directement en Justice sans avertissement.
Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour à ce sujet, et l'informons qu'il en va de son droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ ou en contactant son Bâtonnier Messire Djahen.
nie rozumiem aktu oskarzenia? Co juz nie wolno kupowac na targu chleba, zeby w innym miescie sprzedac? To w takim razie macie tam denne prawo, bo towarow jest w brod.
Je vous demande pardon ? j'ai compris un mot grâce à un ami, nie qui veut dire jamais.
Amende 20 écus et 2 jours de prison.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
Je prie la Cour d'excuser mon retard à témoigner.
Cette affaire est à la fois simple et dangereuse. Dame Alexine met régulièrement sur le marché des pains à bas prix en rognant sur son salaire, pour permettre aux plus démunis de manger à leur faim. Elle m'a donc écrit pour me signaler que tous ses pains avaient été achetés par une seule personne. J'ai écrit à cet acheteur indélicat, lui ordonnant d'en remettre une grande partie en vente. Je n'ai reçu qu'une lettre incompréhensible.
Concernant cette lettre, j'ai porté plainte par ailleurs pour l'irrespect de cette démarche.
Je supposerai donc ici que cette lettre avait un sens. Ce que je demandais au prévenu, c'était des actes, la revente des pains mal acquis, pas une lettre, en quelque langage que ce soit. Or rien n'a été fait. Pourquoi le prévenu n'a-t-il rien fait? Parce qu'il n'a pas compris? Mais alors, comment fait-il pour vivre parmi nous? Pourquoi renvoie-t-il une lettre s'il ne savait même pas à quoi il devait répondre?
Autre question plus fondamentale: il suffirait de ne pas comprendre, ou de ne pas vouloir comprendre, ou de faire semblant de ne pas comprendre, pour pouvoir impunément enfreindre la loi?
C'est pour trouver les réponses à ces questions que j'ai porté cette plainte-ci devant cette Cour.
Accusée, levez-vous !
Nous, Debba_1er, Escavin de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu violation de l'article 4.4.5 du coutumier du Languedoc. L’accusée a massivement acheté des marchandises sur le marché de Nîmes.
En conséquence de quoi, nous, Escavin de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits d'escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 10 écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusée, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 12 Mars de l'an 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus